Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 31 janvier 2017

Quinze délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal dont le rapport d'orientations budgétaires 2017.

Description

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;   
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS

1. Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2017 ;
2. Estaminet du Moulin – Travaux de réhabilitation et de mise aux normes – Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire ;
3. Accueil et mise en œuvre des classes de découverte 2017/2019 – Autorisation de signature du marché ;

SPORTS/CULTURE

4. Insertion par le sport – Subvention de soutien à la pratique sportive ;
5. Associations sportives - Convention d’objectifs triennale ;
6. Associations sportives – Avance sur subventions – Exercice 2017
7. Politique sportive - Label sport – Modalités de soutien aux associations sportives – Saison sportive 2016/2017 ;
8. Volley Club Michelet Halluin – Subvention – Exercice 2017 ;

ASSOCIATIONS

9. Associations – Avance sur subvention – Exercice 2017 ;
 
ENSEIGNEMENT - JEUNESSE - PETITE ENFANCE

10. Petite enfance – Tarification – Exercice 2017 ;

URBANISME - FONCIER - COMMERCES

11. Commission Communale d’Aménagement Foncier – Election d’un nouveau membre ;
12. Commission Communale d’Aménagement Foncier – Avis sur maîtrise d’ouvrage des travaux connexes ;

INTERCOMMUNALITÉ

13. Métropole Européenne de Lille - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – Gestion du stationnement urbain – Exercices 2009 et suivants ;

RAPPORTS D’ACTIVITÉ

14. Métropole Européenne de Lille – Prix et qualité du service public en matière d’eau potable et d’assainissement – Rapport d’activité 2015 ;
15. Métropole Européenne de Lille – Prix et qualité du service public en matière de déchets ménagers – Rapport d’activité 2015.