Conseils municipaux
Conseil municipal du mardi 30 juin 2015
Trente-neuf délibérations ont été traitées dont le compte administratif 2014
Description
Ensemble des délibérations (cliquez sur le lien suivant) :
Ordre du jour :
- Budget Principal – Compte de Gestion 2014 ;
- Budget Principal - Compte Administratif 2014 ;
- Budget annexe cimetière – Compte de Gestion 2014 ;
- Budget annexe cimetière – Compte Administratif 2014 ;
- Budget Principal – Affectation de résultats ;
- Budget annexe cimetière – Affectation de résultats ;
- Décision modificative ;
- Personnel Municipal - Tableau des effectifs - Création de postes ;
- Maison de l’Emploi – Désignation d’un membre du Conseil Municipal ;
- Agence Technique Départementale (A.T.D) – Participation financière ;
- Marché de restauration collective – Groupement de commandes ;
- Marché de restauration collective – Appel d’offres ouvert Européen ;
- Barèmes L.E.A de la C.A.F – Modification ;
- Multi-accueil, Crèche – Tarifs 2015 ;
- Halte-garderie – Tarifs 2015 ;
- Education – Animation Jeunesse – Tarifs 2015 ;
- Aide au transport des lycéens (dans l’attente d’un positionnement du Conseil Départemental du Nord) ;
- MJCCS/ALSH – Subvention vacances de février et avril ;
- MJCCS – Mise à disposition de personnel de service ;
- MJCCS - Mise à disposition de personnel de service – Subvention vacances Toussaint et Noël 2014 ;
- Coopération entre les communes – Participation financière ;
- Forfait aux écoles privées sous contrat d'association ;
- Projet Educatif Territorial (P.E.D.T) – Convention ;
- Cheminement politique de la Ville – « Adultes Relais » - Renouvellement/création de postes ;
- Clubs sportifs – Avances sur subventions ;
- Location installations sportives – Tarifs 2015 ;
- Pôle numérique – Tarifs 2015 ;
- Lille 3000 – Convention ;
- Mission locale – Participation financière ;
- Lys sans Frontière – Subvention ;
- Port de Plaisance – Exploitation du bar/restaurant de la Capitainerie – Convention d’occupation temporaire ;
- Ferme du Mont Saint-Jean – Accueil des scolaires – Tarifs 2016 ;
- Agence de Développement et de Réservation Touristiques du Nord – Convention ;
- Site Néolog – Aménagement des archives municipales – Demande de subventions ;
- Schéma de mutualisation M.E.L - Avis du Conseil Municipal ;
- Euralys – Rapport d’activités ;
- Fourrière automobile – Convention provisoire avec la société Dépanord ;
- S.R.O.S – Diagnostic prénatal – Avis du Conseil Municipal ;
- S.R.O.S – Prise en charge des cancers – Avis du Conseil Municipal.
