Conseils municipaux

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l'article L.2121-15 du CG.C T:

• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l'article L2122-22 du CG.C T:

• Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 22 octobre et 10 décembre 2019;

ADMINISTRATION GENERALE 1.

1. Règlement intérieur du Conseil Municipal;

2. Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées - Désignation des représentants;

3. Centre de Valorisation Énergétique - Commission de Suivi de Site - Désignation des représentants ;

4. Etablissement GALLOO France - Commission de Suivi de Site - Désignation des représentants

FINANCES/MARCHES PUBLICS

5. Lancement du Marché relatif à la fourniture d'énergie Électrique - Mise en place d'un groupement de commande avec le C.C.A.S;

6. Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - Extension à de nouveaux cadres d'emploi;

SPORTS

7. Associations sportives - Conventions d'objectifs triennales - Renouvellement;

ASSOCIATIONS/CULTURE

8. Yacht Club de la Lys - Subvention exceptionnelle;

9. 16 rue des Frères Martel - Vente

10. 18 rue des Frères Martel - Désaffectation et déclassement;

URBANISME - FONCIER - COMMERCES

11. Commerce local - Ouvertures dominicales - Exercice 202;

12. Projet de maison inter générationnelle Amaryllis - Abrogation des délibérations antérieures;

13. Site DécoFrance - Dénomination de rues;