Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 27 mars 2018

Trente-deux délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal dont le budget primitif.

Description

•    Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
•    Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
•    Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 06 décembre 2016 ;

ADMINISTRATION GENERALE
1.    Délégation du Conseil Municipal au Maire – Application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modifications ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS
2.     Budget Principal - Compte Administratif – Exercice 2017 ;
3.     Budget Principal – Compte de Gestion – Exercice 2017 ;
4.     Budget Principal – Affectation des résultats 2017 – Exercice 2018 ;
5.     Budget Primitif – Vote du taux des trois taxes directes locales – Exercice 2018 ;
6.     Budget Principal – Budget Primitif – Exercice 2018 ;
7.     Budget Principal - Subventions aux Budgets annexes – Exercice 2018 ;
8.     Budget Principal - Autorisation de programmes/Crédits de paiement – Modificatif – Exercice 2018 ;
9.     Budget annexe Cinéma – Compte Administratif – Exercice 2017 ;
10.   Budget annexe Cinéma – Compte de Gestion - Exercice 2017 ;
11.   Budget annexe Cinéma -  Budget Primitif - Exercice 2018 ;
12.   Budget annexe Port de Plaisance – Compte Administratif – Exercice 2017 ;
13.   Budget annexe Port de Plaisance – Compte de Gestion - Exercice 2017 ;
14.   Budget annexe Port de Plaisance – Budget Primitif - Exercice 2018 ;
15.   Budget annexe Service extérieur Cimetière - Compte Administratif – Exercice 2017 ;
16.   Budget annexe Service extérieur Cimetière – Compte de Gestion - Exercice 2017 ;
17.   Budget annexe Service extérieur Cimetière – Budget Primitif  - Exercice 2018 ;
18.   Réhabilitation et extension du groupe scolaire Anne Frank/Jean Moulin – Demande de subventions ;

RESSOURCES HUMAINES
19.    Personnel Municipal – Tableau des effectifs – Actualisation ;
20.    Personnel Municipal – Adhésion à un organisme d’action sociale ;
21.    Personnel Municipal – Accroissement temporaire d’activité – Recrutement d’agents contractuels ;

ASSOCIATIONS/SPORTS/CULTURE
22.    Associations - Subventions et conventions – Exercice 2018 ;
23.    Associations – Subventions – Exercice 2018 ;
24.    Les Chemins de l’Amitié – Subvention et convention – Exercice 2018 ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
25.    Activités péri et extra scolaires – Tarification – Année scolaire 2018/2019 ;
26.    MJC/CS – Subventions – Exercice 2018 ;

PATRIMOINE - BATIMENTS
27.    68, rue de Lille – Désaffectation et déclassement ;

URBANISME – FONCIER – COMMERCES
28.    Réseau Très Haut Débit – Implantation d’équipements de communication sur des bâtiments publics – Convention de raccordement avec la société Covage ;
29.    Plan de Prévention des Risques d’Inondation – Avis du Conseil Municipal ;
30.    Marchés de plein vent et fêtes foraines – Droits de place – Actualisation tarifaire ;

RAPPORTS D’ACTIVITES
31.    Métropole Européenne de Lille – Prix et qualité du service public en matière d’eau potable et d’assainissement – Rapport annuel 2016 ;
32.    Métropole Européenne de Lille – Prix et qualité du service public en matière de déchets ménagers – Rapport annuel 2016 ;