Conseils municipaux
Conseil Municipal du Mardi 23 janvier 2024
Conseil Municipal du Mardi 23 janvier 2024
Description
ORDRE
DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;• Fiche de recensements des marchés publics notifiés en 2023 sur fondement de l’article 107 du décret du 25 février 2016 ;
• Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 octobre 2023 ;
RESSOURCES HUMAINES
- Tableau des Effectifs budgétaires – Actualisation ;
ASSOCIATIONS
- Association de gestion de l’EPI – Avance sur subvention – Exercice 2024 ;
SPORTS
- Associations sportives – Conventions d’objectifs triennales – Renouvellement ;
PETITE ENFANCE
- Etablissements d’accueil du jeune enfant – Actualisation des modalités de facturation ;
CADRE DE VIE – TRAVAUX - COMMERCES
- Transition écologique - Végétalisation des façades ;
- Certificat d’Économie d’Energie – Renouvellement de l’adhésion au dispositif métropolitain ;
FINANCES
- Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2024
