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Conseils municipaux

Conseil Municipal du mardi 22 septembre 2026

Conseil Municipal du mardi 22 septembre 2026

Description

ORDRE DU JOUR :


·Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
·Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 07 avril, 27 avril 2026 ; 
·Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;



1 - Règlement intérieur du Conseil Municipal ;  
2 - Élus – Droit à la formation ;
3 - C.L.E.C.T – Désignation des représentants – Délibération corrective ;  
4 - Ingénierie territoriale – Désignation des représentants ;
5 - Commission de suivi de sites « GALLOO et CVE – Désignation des représentants ;  
6 - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D) – Renouvellement ;  
7 - Personnel Municipal – Tableau des Effectifs Budgétaires ;
8 - Médiathèque – Fonds d’Accessibilité des Œuvres en Hauts-de-France – Fonds à Lire ;
9 - Entraide Alimentaire – Convention – Exercice 2027 ;
10 - Protection Civile – Convention – Exercice 2027 ;  
11 - Chambre de Métiers et de l’Artisanat (CMA) – Convention – Reconduction ; 
12 - Commerce local – Ouvertures dominicales – Exercice 2027 ;
13 - Marchés de plein vent et fêtes foraines – Rapport d’activité – Exercice 2025 ;
https://www.calameo.com/read/007326609fc91cf7984bc

Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Conseiller(e)s et Cher(e)s Collègues, l’expression de ma considération distinguée.



Laurent CAURE
Maire,
Vice-Président de la MEL





















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