Conseils municipaux
Conseil municipal du mardi 20 septembre 2016
Onze délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal
Description
Ensemble des délibérations (cliquez sur le lien suivant) :
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
- Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
- Approbation des procès-verbaux 22 septembre 2015 et 1er décembre 2015 ;
1. Budget Principal 2016 – Décision Modificative n°1 ;
2. Budget Annexe « Cinéma » – Décision Modificative n°1 ;
3. Budget Annexe « Port de Plaisance » - Décision Modificative n° 1 ;
4. AP/CP – Aménagement du site Néolog – Modificatif ;
5. Subvention de l’État au titre de la dotation de soutien à l’investissement public – Travaux de mise aux normes accessibilité – Écoles Marie Curie et Anne Frank ;
RESSOURCES HUMAINES
6. Personnel municipal – Modification du tableau des emplois - Créations de postes ;
SPORTS/CULTURE
7. Reversement de subvention – A.H.V.L – Organisation des Foulées Halluinoises ;
8. École de musique « la Schola » - Règlement intérieur ;
URBANISME - FONCIER - COMMERCES
9. Plan Local d’Urbanisme de la M.E.L – Orientations générales du P.A.D.D – Débat ;
10. Vente d’immeuble – 33, rue Hector Berlioz ;
URBANISME - FONCIER - COMMERCES
11. Euralys – Dissolution du Syndicat Intercommunal ;