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Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 20 septembre 2016

Onze délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal

Description

Ensemble des délibérations (cliquez sur le lien suivant) :



Ordre du jour :
  • Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
  • Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
  • Approbation des procès-verbaux 22 septembre 2015  et 1er décembre 2015 ;
  FINANCES/MARCHES PUBLICS
1. Budget Principal 2016 – Décision Modificative n°1 ;
2. Budget Annexe « Cinéma » – Décision Modificative n°1 ;
3. Budget Annexe « Port de Plaisance » - Décision Modificative n° 1 ;
4. AP/CP – Aménagement du site Néolog – Modificatif ;
5. Subvention de l’État au titre de la dotation de soutien à l’investissement public – Travaux de mise aux normes accessibilité – Écoles Marie Curie et Anne Frank ;

RESSOURCES HUMAINES

6. Personnel municipal – Modification du tableau des emplois - Créations de postes ;

SPORTS/CULTURE

7. Reversement de subvention – A.H.V.L – Organisation des Foulées Halluinoises ;
8. École de musique « la Schola » - Règlement intérieur ;

URBANISME - FONCIER - COMMERCES
9. Plan Local d’Urbanisme de la M.E.L – Orientations générales du P.A.D.D – Débat ;
10.
Vente d’immeuble – 33, rue Hector Berlioz ;


URBANISME - FONCIER - COMMERCES

11. Euralys – Dissolution du Syndicat Intercommunal ;



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