Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 16 décembre 2014

Vingt cinq délibérations ont été traitées dont celles concernant l'installation de Madame Ghesquière, l'aide à la scolarité des collégiens halluinois et la gestion du cercle Saint Joseph.

Description

• Installation d'un Conseiller Municipal ;
• Information sur les décisions de Monsieur le Maire, prises au titre des délégations accordées par le Conseil Municipal, sur le fondement de l'article L2122.22 du CGCT ;
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2014 ;

1. Élection d'un nouveau Conseiller Municipal au sein de certaines instances municipales ;
2. Dématérialisation des procédures – Adhésion au Groupement de commandes (non visible pour problème technique lors du live) ;
   
3. Recensement de la population – Rémunération des agents (non visible pour problème technique lors du live) ;
4. Assemblées Générales de Copropriétaires – Représentation de la ville ;
5. Tarifs 2015 ;
6. Provision pour risques sur emprunts complexes ;
7. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements avant le vote du Budget Primitif 2015 ;
8. Indemnités de Conseil au Receveur Municipal ;
9. Euralys – Contributions communales ;
10. Euralys – Convention de mise à disposition de services ;
11. Contrat Enfance Jeunesse – Avenant ;
12. Subventions scolaires – Animations Ferme du Mont Saint Jean – Année scolaire 2013/2014 ;
13. Aide à la scolarité des élèves halluinois – Collège Robert Schuman et Sacré Coeur ;
14. Action de prévention contre les addictions – APEL Sacré Coeur – Subvention 2014 ;
15. Logement social – Engagement triennal – 2014/2016 ;
16. Ravalement de façades – Maintien de l'obligation de déclaration préalable ;
17. Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement – Convention de coopération avec Lille Métropole – Avenant ;
18. Volley Club Michelet Halluin – Avance sur subvention ;
19. Association Lyre Halluinoise – Subvention ;
20. O.P.A.H – Courée Émile Zola – Convention et financement ;
21. O.P.A.H – Courée Émile Zola – Subvention de l'Agence de l'Eau ;
22. O.P.A.H – Cité Notre Dame – Convention et financement ;
23. Cercle Saint Joseph – Gestion du Site Municipal ;
24. Fournitures de prestations de services de télécommunications – Attribution de marché ;
25. Lys Sans Frontières – Renouvellement d'Adhésion.