Conseils municipaux
Conseil municipal du mardi 13 février 2018
Quatorze délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal
Description
Ordre du jour :
· Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
· Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
· Fiche de recensement des marchés publics notifiés en 2017 de l’article 107 du décret du 25 février 2016;
INTERCOMMUNALITE
1. Euralys Syndicat Intercommunal – Liquidation ;
FINANCES/MARCHES PUBLICS
2. Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2018 ;
3. Association de gestion de l’EPI – Subvention – Exercice 2018 ;
RESSOURCES HUMAINES
4. Personnel municipal – Prestations d’action sociale à destination des agents municipaux – Revalorisation ;
SPORTS/CULTURE
5. Associations sportives – Subventions et échéancier - Exercice 2018 ;
6. Office Halluinois des Sports – Convention d’objectifs annuelle ;
ENSEIGNEMENT/JEUNESSE/PETITE ENFANCE
7. Petite enfance – Tarification – Exercice 2018 ;
8. Loisirs Equitables Accessibles – Convention – 2018-2021 ;
9. Collèges Halluinois – Co-financement de projets éducatifs – Parcours culturels – Exercice 2018 ;
10. Classes de découvertes - Tarification ;
PATRIMOINE/BATIMENTS
11. Subvention de l’État au titre de la dotation de soutien à l’investissement public – Rénovation du complexe sportif BERLIOZ ;
URBANISME/FONCIER/COMMERCES
12. Projet de PLU² - Révision générale du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Avis du Conseil Municipal ;
RAPPORTS D’ACTIVITÉ
13. Métropole Européenne de Lille - Rapport d’activités 2016 ;
MOTION
14. Motion pour la libération de Monsieur Salah HAMOURI, Avocat Franco-Palestinien.