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Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 12 décembre 2017

Vingt et une délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal

Description

Ordre du jour :

· Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;

ADMINISTRATION GENERALE
1. Délégations du Conseil Municipal au Maire – Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modifications ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS
2. Services Publics Municipaux – Tarification 2018 ;
3. Budget Principal – Exercice 2018 - Autorisation d’ouverture de crédits;
4. Budget Annexe « Cinéma le Familia » - Exercice 2017  - Décision modificative n°2 ;

RESSOURCES HUMAINES

5. Régime indemnitaire – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel ;
6. Régime indemnitaire – Suppression de la prime spéciale d’installation ;
7. Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs ;
8. Mutualisation du service d’archives communales avec la ville de Roncq – Convention de mise à disposition partielle d’un agent municipal ;
9.
MJC/CS – Mise à disposition de personnel municipal 


AFFAIRES SOCIALES
10. Relais Autonomie – Adhésion et Convention de partenariat ;

PRÉVENTION
11. Vidéo Protection phase 3 – Demande de financement auprès de la Métropole Européenne de Lille ;

SPORTS/CULTURE
12. Insertion par le sport – Versements - Saison sportive 2017/2018 ;
13.
Associations sportives – Solde sur subventions – Saison sportive 2016/2017 ;

14.
Subvention Famille – Versement aux associations sportives – Saison sportive 2017/2018 ;

15. Clubs de Volleyball – Avenant à la convention d’objectifs ;
16.
Volley Club Michelet Halluin et Halluin Volley Métropole - Subventions ;

17. Halluin Volley Métropole – Avance sur subvention Haut Niveau 2018 ;
18. Les Amis du Cabaret – Subvention exceptionnelle ;

INTERCOMMUNALITE
19. Plateforme ENJOY-MEL – Adhésion ;
20. Installation de bornes de charge de véhicules électriques et hybrides – Convention d’occupation du domaine public ;

RAPPORTS D’ACTIVITÉ

21. Marchés de plein vent et fêtes foraines – Rapport d’activités 2016.

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