Conseils municipaux
Conseil Municipal du Mardi 10 février 2026
Conseil Municipal du Mardi 10 février 2026
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Fiche de recensements des marchés publics notifiés en 2025 sur fondement de l’article 107 du décret du 25 février 2016 ;
• Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 09 et 23 décembre 2025 ;
RESSOURCES HUMAINES
1- Personnel Municipal – Tableau des Effectifs Budgétaires – Emplois permanents - Actualisation ;
2- Police Municipale – Régime Indemnitaire ;
3- Complémentaire santé – Participation financière de la collectivité ;
4- Plan égalité professionnelle Femmes/Hommes – Egalité citoyenne Femmes/Hommes ; https://www.calameo.com/read/0073266098478bab41bc6
CULTURE – ASSOCIATIONS
5- Associations – Subventions – Exercice 2026 ;
6- Chœurs de flûte – Convention de mise à disposition ;
7- Association des Seniors – Remboursement de subvention – Dépenses réelles ; https://www.calameo.com/read/00732660904b8c85e197c
SPORTS
8- Union Halluinoise de Gymnastique et de Danse – Avenant à la convention d’objectifs triennale 2024/2026 ;
9- Associations Sportives – Subventions de fonctionnement - 2026 ; ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
10- Centre Social l’Essentiel – Subventions – Exercice 2026 ;
CADRE DE VIE – URBANISME - FONCIER – COMMERCES
11- Marchés de plein vent et fêtes foraines – Droits de place – Actualisation tarifaire – Exercice 2026 ;
12- Boutique de Gestion Espace des Hauts de France – Convention de partenariat – Exercice 2026 ; 13- Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Réservations de places – Lancement d’un marché ;
14- Régularisation comptable – Indemnité d’occupation des locaux du 178 rue de Lille. https://www.calameo.com/read/0073266092c8e672e66ef
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Conseiller(e)s et Cher(e)s Collègues, l’expression de ma considération distinguée.
