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Conseils municipaux

Conseil Municipal du Mardi 10 février 2026

Conseil Municipal du Mardi 10 février 2026

Description


ORDRE DU JOUR :

•    Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
•    Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
•    Fiche de recensements des marchés publics notifiés en 2025 sur fondement de l’article 107 du décret du 25 février 2016 ;
•    Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 09 et 23 décembre 2025 ;


RESSOURCES HUMAINES

1-    Personnel Municipal – Tableau des Effectifs Budgétaires – Emplois permanents - Actualisation ; 
2-    Police Municipale – Régime Indemnitaire ;
3-    Complémentaire santé – Participation financière de la collectivité ; 
4-    Plan égalité professionnelle Femmes/Hommes – Egalité citoyenne Femmes/Hommes ; 
https://www.calameo.com/read/0073266098478bab41bc6
CULTURE – ASSOCIATIONS
5-    Associations – Subventions – Exercice 2026 ; 
6-    Chœurs de flûte – Convention de mise à disposition ; 
7-    Association des Seniors – Remboursement de subvention – Dépenses réelles ; 
https://www.calameo.com/read/00732660904b8c85e197c
SPORTS
8-    Union Halluinoise de Gymnastique et de Danse – Avenant à la convention d’objectifs triennale 2024/2026 ; 
9-    Associations Sportives – Subventions de fonctionnement - 2026 ; 

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
10-    Centre Social l’Essentiel – Subventions – Exercice 2026 ; 

CADRE DE VIE – URBANISME - FONCIER – COMMERCES
11-    Marchés de plein vent et fêtes foraines – Droits de place – Actualisation tarifaire – Exercice 2026 ; 
12-    Boutique de Gestion Espace des Hauts de France – Convention de partenariat – Exercice 2026 ; 

MARCHES PUBLICS - FINANCES 
13-    Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Réservations de places – Lancement d’un marché ; 
14-    Régularisation comptable – Indemnité d’occupation des locaux du 178 rue de Lille.  
https://www.calameo.com/read/0073266092c8e672e66ef

Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Conseiller(e)s et Cher(e)s Collègues, l’expression de ma considération distinguée.






















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