Conseils municipaux
Conseil municipal du mardi 03 octobre 2017
Quatorze délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal dont la fibre optique
Description
Ensemble des délibérations (cliquez sur le lien suivant) :
Ordre du jour :
· Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
· Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 29 mars 2016 et 28 juin 2016
· Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
FINANCES/MARCHES PUBLICS
1. Marché assurances – Lancement d’appel d’offres ouvert – Groupement de commandes ;
2. Marché éclairage public – Lancement d’appel d’offres ;
3. Marché entretien éclairage public et illuminations – Demande de prolongation ;
4. Plan de soutien de la M.E.L aux investissements des équipements sportifs – Travaux de remplacement des éclairages des salles de sport Dany DHONT et Jean BOROTRA ;
SPORTIFS/ASSOCIATIONS/CULTURE
5. Foulées halluinoises 2017 - Subvention de la M.E.L – Reversement à l’A.H.V.L ;
6. Piscine municipale « Philippe Croizon » – Règlement intérieur – modification ;
7. Associations sportives – Dispositif « Label Sport » - Saison sportive 2016/2017 – Subventions complémentaires ;
8. Locations de salles municipales – Tarifs 2018 ;
9. Installations sportives – Convention de mise à disposition aux établissements scolaires du second degré ;
10. CoachBoxe – Subvention exceptionnelle ;
URBANISME/FONCIER/TECHNIQUES
11. Lutte contre l’habitat indigne – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales du Nord ;
12. Réseau Très Haut Débit – Implantation d’équipements de communication - Convention d’occupation avec la société COVAGE ;
INTERCOMMUNALITE
13. Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Approbation du rapport ;
14. Réseau métropolitain des moyens d’impression entre la Métropole Européenne de Lille et ses communes membres – Adhésion.
