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Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 03 octobre 2017

Quatorze délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal dont la fibre optique

Description

Ordre du jour :

· Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
·
Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 29 mars 2016 et 28 juin 2016

·
Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
 

FINANCES/MARCHES PUBLICS
1. 
Marché assurances – Lancement d’appel d’offres ouvert – Groupement de commandes ;
2. Marché éclairage public – Lancement d’appel d’offres ;
3. Marché entretien éclairage public et illuminations – Demande de prolongation ;
4. Plan de soutien de la M.E.L aux investissements des équipements sportifs – Travaux de remplacement des éclairages des salles de sport Dany DHONT et Jean BOROTRA ;


SPORTIFS/ASSOCIATIONS/CULTURE

5. Foulées halluinoises 2017 - Subvention de la M.E.L – Reversement à l’A.H.V.L ;
6.
Piscine municipale « Philippe Croizon » – Règlement intérieur – modification ;
7. 
Associations sportives – Dispositif « Label Sport » - Saison sportive 2016/2017 – Subventions complémentaires ;
8. Locations de salles municipales – Tarifs 2018 ;
9. 
Installations sportives – Convention de mise à disposition aux établissements scolaires du second degré ;
10. 
CoachBoxe – Subvention exceptionnelle ;

URBANISME/FONCIER/TECHNIQUES
11. Lutte contre l’habitat indigne – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales du Nord ;
12. 
Réseau Très Haut Débit – Implantation d’équipements de communication - Convention d’occupation avec la société COVAGE ;

INTERCOMMUNALITE
13. Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Approbation du rapport ;
14. 
Réseau métropolitain des moyens d’impression entre la Métropole Européenne de Lille et ses communes membres – Adhésion.

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