Conseils municipaux
Conseil Municipal du lundi 27 avril 2026
Conseil Municipal du lundi 27 avril 2026
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
MARCHES PUBLICS - FINANCES
1. Approbation du Règlement budgétaire et financier
2. Budget Principal – Taux des taxes directes locales – Exercice 2026 ;
3. Budget Principal – AP/CP – Modifications ;
4. Budget Principal – Budget Primitif – Exercice 2026 ;
5. Budget annexe Cinéma – Budget Primitif – Exercice 2026 ;
6. Budget annexe Port de Plaisance – Budget Primitif – Exercice 2026 ;
7. Budget Principal – Subventions aux budgets annexes et C.C.A.S – Exercice 2026 ;
ADMINISTRATION GENERALE/ JURIDIQUE
8. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation des membres ;
9. Commission Communale des Impôts directs ;
10. Commission Communale pour l’accessibilité des personnes en situation de handicap – Désignation des membres ;
11. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Désignation des membres ;
12. La Fabrique des Quartiers – Désignation d’un délégué ;
13. SEM Ville Renouvelée - Désignation d’un représentant ;
14. Mission Emploi Lys Tourcoing – Désignation des représentants ;https://www.calameo.com/read/007326609f01ffecef6bb
RESSOURCES HUMAINES
15. Personnel Municipal – Tableau des Effectifs Budgétaires ;
16. Politique Sportive : Dispositifs Insertion par le Sport et Subvention Famille.
https://www.calameo.com/read/007326609a501a51578b9
Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 Avril 2026
Laurent CAURE
Maire,
Vice-Président de la MEL
