Conseils municipaux
Conseil Municipal du jeudi 25 juin 2026
Conseil Municipal du jeudi 25 juin 2026
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Situation budgétaire de la Ville – Information.
1- Plan communal de sauvegarde ;
2- Rapport Social Unique – Données sociales de la collectivité – Exercice 2025 au titre des données de 2024 ;
3- Elus locaux - Droit à la formation ;
4- Personnel Municipal – Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun Ville/CCAS ;
5- Personnel Municipal – Comité Social Territorial (CST) commun – Fixation du nombre de représentants du personnel ;
6- Personnel Municipal – Tableau des Effectifs Budgétaires - Emplois permanents – Créations/suppressions de postes ;
7- Foulées Halluinoises 2026 – Subvention de la M.E.L – Reversement à l’A.H.V. L ;
8- Cercle des Nageurs Halluinois – Echanges internationaux – Subvention ;
9- Ecole Municipale d’arts « La Schola » - Location d’instruments de musique – Modalités ;
10- Prise en charge du coût du transport des lycéens, étudiants et apprentis – Reconduction du dispositif pour l’année scolaire 2026/2027 ;
11- Activités péri et extra scolaires – Tarification LEA – Actualisation ;
12- Petite enfance – Référent Santé et Accueil inclusif vacataire ;
13- Délégation de Service Public – Fourrière automobile – Renouvellement ;
14- Fourniture et acheminement d’électricité et services associés – Adhésion au dispositif d’achat groupé – Renouvellement ;
15- Voies Navigables de France (VNF) - Projet de plan de gestion pluriannuel d’opérations de dragage ;
16- Budget Principal – Compte Financier Unique (CFU) – Exercice 2025 ;
17- Budget annexe du Port du Plaisance - Compte Financier Unique (CFU) – Exercice 2025 ;
18- Budget annexe du Cinéma - Compte Financier Unique (CFU) – Exercice 2025 ;
19- Budget Principal – Affectation des résultats de 2025 – Exercice 2026 ;
20- Budget annexe du Port de Plaisance - Affectation des résultats de 2025 – Exercice 2026 ;
21- Budget annexe du Cinéma - Affectation des résultats de 2025 – Exercice 2026 ;
22- Budget Principal – Budget supplémentaire – Exercice 2026 ;
23- Budget annexe du Port de Plaisance - Budget supplémentaire – Exercice 2026 ;
24- Budget annexe du Cinéma - Budget supplémentaire – Exercice 2026 ;https://www.calameo.com/read/00732660931637aaa9116
Laurent CAURE
Maire, Vice-Président de la MEL
