Conseils municipaux
Conseil Municipal du jeudi 19 novembre 2026
Onze délibérations à l'ordre du jour de ce conseil municipal
Description
ORDRE DU JOUR :
· Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
· Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
· Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 25 juin et du 22 septembre 2026 ;
1- Budget Principal – Décision Budgétaire Modificative n°1 ;
2- Personnel municipal – Tableau des Effectifs Budgétaires (T.E.B) ;
3- Personnel Municipal – Prise en charge des frais de mission ;
4- Classes de découvertes 2026 - Écoles privées sous contrat d’association - Subvention ; 5- Subvention Famille – Versement aux associations sportives – Saison 2026/2027 ;
6- Insertion par le Sport – Versement aux associations sportives – Saison 2026/2027.
7- Métropole Européenne de Lille (M.E.L) - Pacte de Gouvernance 2027/2032 ;
8- Métropole Européenne de Lille (M.E.L) - Plan de soutien - Rénovation des bâtiments et équipements municipaux – Demande de Subvention ;
9- Métropole Européenne de Lille (M.E.L) – Convention de mutualisation - Pack urbanisme ; 10- PLUi – Modifications – Demandes de la Ville ;
11- Marchés de plein vent et fêtes foraines – Droit de place – Actualisation tarifaire ;
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Conseiller(e)s et Cher(e)s Collègues, l’expression de ma considération distinguée.
Laurent CAURE Maire,
Vice-Président de la M.E.L
