Conseils municipaux

Conseil municipal du jeudi 17 avril 2014

Réglement intérieur du Conseil Municipal, Composition des commissions.

Description

1. Règlement intérieur du Conseil Municipal ;
2. Organisation des commissions municipales ;
3. Indemnités aux élus ;
4. Composition du Bureau d'Adjudication et de la Commission d'Appel d'offres - Election de 5 membres ;
5. Commission de délégation de service public - Désignations ;
6. Commission consultative services publics locaux - Désignations ;
7. Comité Technique Paritaire - Désignation des représentants du Conseil Municipal ;
8. Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre d'administrateurs ;
9. Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Election des délégués du Conseil Municipal ;
10. Marché de plein vent et fêtes foraines - Commission de coordination - Désignation ;
11. Commission Communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées ;
12. Commission Communale d'aménagement foncier - Désignation des représentants du Conseil Municipal ;
13. Commission personnes âgées en perte d'autonomie - Election des délégués du Conseil Municipal ;
14. Conseil d'Administration de la Maison de Retraite d'halluin - Election des délégués du Conseil Municipal ;
15. Conseil de Vie Sociale de la Maison de Retraite - Désignation d'un membre du Conseil Municipal ;
16. Foyer-Logement "Val de Lys" - Désignation d'un représentant au sein du conseil de vie sociale ;
17. Euralys Syndicat Intercommunal - Désignation des délégués ;
18. Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Becque de Neuville - Election des délégués du Conseil Municipal ;
19. Syndicat Métropolitain des Réseaux de Transports et de Distribution d'Energie - Désignation des délégués du Conseil Municipal ;
20. SEM Ville renouvelée - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Spéciale et représentation aux Assemblées Générales ;
21. Conseil d'Administration du C.H.U à Tourcoing - Désignation d'un membre du Conseil Municipal ;
22. Centre de valorisation énergétique - C.S.S - Désignation de 2 membres ;
23. Mission Locale pour l'Emploi - Election de 2 délégués du Conseil Municipal ;
24. Association Interm'aide - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal ;
25. Centre de Gestion de la Fonction Publique du Nord - Désignation du représentant au Conseil de Discipline de Recours ;
26. "Maison des Jeunes et de la Culture - Centre Social" - Election des délégués du Conseil Municipal et d'un Commissaire aux Comptes ;
27. Association "Planet'Action - Désignation de 2 membres du Conseil Municipal ;
28. Conseil d'Administration du LP St Exupéry - Election des représentants du Conseil Municipal ;
29. Conseil d'Administration du Collège Robert Schuman - Election des délégués du Conseil Municipal ;
30. Comités de Gestion des Ecoles Privées - Désignation de représentants du Conseil Municipal ;
31. Conseil des Ecoles Maternelles et Primaires - Désignation de représentants du Conseil Municipal ;
32. Désignation des membres du Conseil Municipal à l'Association de Gestion de l'Epi ;
33. Association des séniors - Désignation de représentants du Conseil Municipal ;
34. Association de Gestion du Cercle Saint-Joseph - désignation des Membres du Conseil Municipal ;
35. Association Halluin-Echanges Internationaux - Election des délégués du Conseil Municipal ;
36. Harmonie Municipale - Election des délégués du Conseil Municipal ;
37. Association Lys Sans Frontière - désignation de 2 représentants du Conseil Municipal ;
38. L.C.R Jacques Brel - Election des délégués du Conseil Municipal ;
39. L.C.R Pompidou - Election des délégués du Conseil Municipal ;
40. L.C.R Molinel - Election des délégués du Conseil Municipal ;
41. Correspondant Sécurité Routière - Désignation ;
42. Correspondant sécurité et défense militaire - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal ;
43. Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés - Désignation d'un correspondant ;
44. Vélo Club Michelet halluin - Subvention courses.