Conseils municipaux

Conseil municipal du jeudi 13 février 2014

Budget primitif 2014, subventions aux associations

Description

Ordre du jour

1. Population légale – Actualisation 2014 ;
2. Budget primitif 2014 – M14 ;
3. Budget primitif 2014 – M4 cimetière ;
4. Budget Primitif – Vote des taux des 3 taxes directes locales ;
5. Tarifs 2014 – Modifications – Piscine municipale ;
6. Subventions aux associations 2014 ;
7. Associations sportives – Avances sur subventions ;
8. Conditions d'attribution des subventions 2014 aux associations sportives ;
9. Subventions insertion par le sport – saison 2013/2014 ;
10. Subventions échanges internationaux ;
11. Subventions séjours humanitaires ;
12. Volley Club Michelet – Subvention de haut niveau ;
13. Clubs sportifs – Reconduction des conventions annuelles ;
14. Volley Club Michelet - Convention annuelle ;
15. Renouvellement des conventions 2014 – M.J.C/E.P.I/C.L.C.V ;
16. Renouvellement de la convention 2014 – C.O.S ;
17. Subventions exceptionnelles aux associations ;
18. Forfait aux écoles privées sous contrat d'association ;
19. Personnel municipal – Modifications du tableau des emplois ;
20. Personnel municipal – Fonds national de prévention ;
21. Personnel municipal – Avantages en nature des concierges ;
22. Personnel municipal – Prise en charge individuelle des frais de formation ;
23. Elections municipales – Rémunération des opérations de mise sous pli ;
24. Fourrière animale – Convention avec la Ligue Protectrice des Animaux ;
25. Coopération décentralisée – Accès à l'eau – Plan triennal ;
26. Réalisation d'un parc de stationnement – Chemin de Ronde rue Henri Ghesquière Cession de terrains à LMCU ;
27. Reprise d'espaces verts – Terrains des Magnolias et du clos des Magnolias – Modifications ;
28. Acquisition 120, rue de Lille – Maison de la Santé ;
29. Constitution d'un groupement de commandes SIABNA/Ville d'Halluin ;
30. Association Foncière d'Aménagement Foncier – Désignation des membres du bureau.