Conseils municipaux
Conseil Municipal du 9 décembre 2025
Conseil Municipal du 9 décembre 2025
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2025.
RESSOURCES HUMAINES
1- Syndicat Mixte du S.C.O.T SAMBRE/AVESNOIS - Demande d’affiliation au C.D.G 59 ;
2- Personnel Municipal - Tableau des Effectifs Budgétaires – Suppressions/Créations de postes ;
3- Personnel Municipal – Métiers de la Petite Enfance – Bonus attractivité ;
4- Navette pour les séniors – Convention de mise à disposition de personnel – 2026/2029 ;
SPORTS
5- Association sportives – Subventions exceptionnelles – Exercice 2025 ;
6- Insertion par le sport – Versement aux associations sportives – Saison 2025/2026 ;
7- Subvention famille - Versement aux associations sportives – Saison 2025/2026 ;
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
8- Centre Social l’Essentiel – Mise à disposition de personnel – Convention – Exercice 2026 ;
9- UNSA – Subvention – Reliquat de 2024 – Exercice 2025 ;
10- Certificats d’Economie d’Energie – Renouvellement de l’adhésion au dispositif Métropolitain ;
11- Voies Navigables de France – Contrat de concession du Port de Plaisance – Devenir ;
https://www.calameo.com/read/007326609b01780ac0043
12 -ZAC du Front de Lys – Délaissé communal - Désaffectation et déclassement ;
13 -ZAC du Front de Lys – Délaissé communal - Cession ;
14 - 4, rue Lucien Sampaix – Cession – Actualisation ;
MARCHES PUBLICS - FINANCES
15 Budget Principal - Décision Budgétaire Modificative n°2 – Exercice 2025 ;
16 Budget Principal AP/CP – Exercice 2026 ;
17 Budget annexe du Port de Plaisance – Décision Budgétaire Modificative n°1 – Exercice 2025 ;
18 Services publics locaux – Tarification – Exercice 2026 ;
19 Marché Espaces Verts – Renouvellement ;
20 OVIALA – Autorisation environnementale – Nouvelle étude.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Conseiller(e)s et Cher(e)s Collègues, l’expression de ma considération distinguée.
