Halluin TV

Chaînes

Conseils municipaux

Conseil Municipal du 9 décembre 2025

Conseil Municipal du 9 décembre 2025

Description

ORDRE DU JOUR :

•    Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
•    Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
•    Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2025. 


RESSOURCES HUMAINES

1-    Syndicat Mixte du S.C.O.T SAMBRE/AVESNOIS - Demande d’affiliation au C.D.G 59 ;
2-    Personnel Municipal - Tableau des Effectifs Budgétaires – Suppressions/Créations de postes ;
3-    Personnel Municipal – Métiers de la Petite Enfance – Bonus attractivité ;
4-    Navette pour les séniors – Convention de mise à disposition de personnel – 2026/2029 ;

SPORTS
5-    Association sportives – Subventions exceptionnelles – Exercice 2025 ;
6-    Insertion par le sport – Versement aux associations sportives – Saison 2025/2026 ;
7-    Subvention famille - Versement aux associations sportives – Saison 2025/2026 ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
8-    Centre Social l’Essentiel – Mise à disposition de personnel – Convention – Exercice 2026 ;

ASSOCIATION
9-    UNSA – Subvention – Reliquat de 2024 – Exercice 2025 ;

TRAVAUX – VOIRIE
10-    Certificats d’Economie d’Energie – Renouvellement de l’adhésion au dispositif Métropolitain ;

CADRE DE VIE – URBANISME - FONCIER – COMMERCES
11-    Voies Navigables de France – Contrat de concession du Port de Plaisance – Devenir ;
https://www.calameo.com/read/007326609b01780ac0043


PATRIMOINE- BATIMENTS
12    -ZAC du Front de Lys – Délaissé communal - Désaffectation et déclassement ;
13    -ZAC du Front de Lys – Délaissé communal - Cession ;
14    - 4, rue Lucien Sampaix – Cession – Actualisation ;

MARCHES PUBLICS - FINANCES 
15    Budget Principal - Décision Budgétaire Modificative n°2 – Exercice 2025 ;

16    Budget Principal AP/CP – Exercice 2026 ;
17    Budget annexe du Port de Plaisance – Décision Budgétaire Modificative n°1 – Exercice 2025 ;
18    Services publics locaux – Tarification – Exercice 2026 ;
19    Marché Espaces Verts – Renouvellement ;
20    OVIALA – Autorisation environnementale – Nouvelle étude.


Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Conseiller(e)s et Cher(e)s Collègues, l’expression de ma considération distinguée.















































Vidéos similaires