Conseils municipaux
Conseil Municipal du 8 mars 2022: consultation des délibérations de la séance
Conseil Municipal du 8 mars 2022
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2022
FINANCES/MARCHES PUBLICS
1. Budget annexe Cinéma – Compte de Gestion – Exercice 2021
2. Budget annexe Cinéma – Compte Administratif – Exercice 2021
3. Budget annexe Cinéma – Budget Primitif – Exercice 2022
4. Budget annexe Port de Plaisance - Compte de Gestion – Exercice 2021
5. Budget annexe Port de Plaisance - Compte Administratif – Exercice 2021
6. Budget annexe Port de Plaisance - Budget Primitif – Exercice 2022
7. Budget Principal – Compte de Gestion – Exercice 2021
8. Budget Principal – Compte Administratif – Exercice 2021
9. Budget Principal – Taux des deux taxes directes locales – Exercice 2022
10. Budget Principal – Affectation des résultats 2021 – Exercice 2022
11. Budget Principal – Subventions aux budgets annexes et CCAS
12. Budget Principal – Constitution d’une provision pour créances douteuses
13. Budget Principal – APCP - Modifications
14. Budget Principal – Remboursement de Subvention Centre Social – Dépenses réelles
15. Budget Principal – Budget Primitif – Exercice 2022
RESSOURCES HUMAINES
16. Personnel municipal – Evolution prévoyance et mutuelle – 2025-2026
17. Personnel municipal – Police Municipale – Régime indemnitaire et indemnités - Actualisation
POLICE MUNICIPALE
18. Fourrière animale – LPA – Renouvellement convention et avenant
ASSOCIATIONS – SPORTS - CULTURE
19. Office Halluinois des Sports – Convention d’objectifs annuelle
20. Associations – Subventions et conventions – Exercice 2022
21. Associations – Subventions – Exercice 2022
22. Partenariat Lille 3000 – Edition UTOPIA – Programmation culturelle 2022
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
23. Centre Social – Subventions et convention – Exercice 2022 ;
RELATIONS INTERNATIONALES - JUMELAGES
24. Mandat spécial – Mission à l’internationale
URBANISME – FONCIER – COMMERCES
25. Marché de plein vent et fêtes foraines – Délégation de Service Public - Avenant de régularisation
26. Marché de plein vent et fêtes foraines – Actualisation tarifaire – Exercice 2022
27. Servitude de tréfonds accordée à ENEDIS – Enrichissement d’un pylône de télécommunication – Lieu-dit LE COLBRAS - Carrière DERVAUX
28. 6, rue Pasteur – Désaffectation et déclassement
29. 6, rue Pasteur – Vente
30. 16, rue des Frères Martel – Désaffectation et déclassement
31. 16, rue des Frères Martel – Vente https://www.calameo.com/read/007326609a4814008af6c
INTERCOMMUNALITÉ
32. Certificats d’Economie d’Energie – Convention d’adhésion au dispositif métropolitain
