Conseils municipaux

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2021

ADMINISTRATION GENERALE
1.    Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Création ;
https://www.calameo.com/read/007326609f0a9dbf6ff72

RESSOURCES HUMAINES
2.    Personnel Municipal – Création de postes ;

3.    Personnel Municipal – Astreintes, permanences et interventions au sein de la collectivité - Modalités d’organisation ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS
4.    Budget Principal – Décision modificative n°1 – Exercice 2021 ;

5.    Budget Principal – Autorisation de programmes/Crédits de paiement – Modificatif – Exercice 2021 ;

6.    T.C.C.F.E - Vote du Coefficient ;

7.    C.C.A.S – Refacturation de charges - Convention – Avenant ;

8.    Mission Emploi Lys Tourcoing – Contribution – Exercice 2021 ;

SPORTS
9.    O.H.S – Convention d’objectifs annuelle ;

10.    Politique sportive – Insertion par le Sport – Soutien à la pratique sportive ;

11.    Politique sportive – Subvention famille – Modalités de soutien aux associations sportives ;

12.    Triathlon – Application « Tous en sport » - Subvention exceptionnelle ;

13.    Associations sportives – 2ème Avance sur subvention – Exercice 2021

ASSOCIATIONS/CULTURE
14.    Protection Civile – Subvention et convention – Exercice 2021 ;

15.    Ecole de musique « La Schola » - Tarifs 2021 - Modification ;

16.    Cinélys – Subvention exceptionnelle ;

17.    Union locale C.F.D.T des retraités de la Vallée de la Lys – Subvention Exceptionnelle – Exercice 2021 ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
18.    Ecoles privées sous contrat d’association – Forfait communal ;

19.    Activités péri et extra scolaires – Tarification – Année scolaire 2021/2022 ;

20.    Prise en charge du transport des lycéens, des étudiants et des apprentis – Amélioration du dispositif pour l’année scolaire 2021/2022 ;

https://www.calameo.com/read/007326609cacd59d526b5
URBANISME – FONCIER – COMMERCES
21.    Estaminet de la ferme du Mont Saint Jean – Crise Covid 19 – Remise gracieuse de loyers ;

22.    Marché de plein vent et fêtes foraines – Délégation de Service Public – Prorogation – Avenant n°1 ;

23.    Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Hauts de France – Accompagnement et promotion des artisans et entreprises – Convention de partenariat ;

24.    Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Modalités d’application ;

25.    32, rue des Frères Martel – Vente ;

26.    Parc N’Kong Zem – Superposition d’affectations – Convention avec la M.E.L ;

27.    Métropole Européenne de Lille – Plan Local d’Urbanisme – Modifications.

28.    Métropole Européenne de Lille – Servitude de tréfonds – Travaux sur le réseau d’eau potable Sourcéo.