Conseils municipaux
Conseil Municipal du 28 février 2023 ; vidéo et consultation des délibérations de la séance
Conseil Municipal du 28 février 2023
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2022 ;
RESSOURCES HUMAINES
01. Personnel municipal – Tableau des effectifs budgétaires ;
02. Personnel Municipal – Soutien à la réserve opérationnelle ;
03. Indemnités des élu(e)s – Fixation ;
04. Indemnités des élu(e)s – Majoration/Evolution ;
05. Création d’un service de navette pour les seniors – Convention de mise à disposition de personnel 2023/2026 ;CULTURE – ASSOCIATIONS
06. Associations – Subventions et conventions – Exercice 2023 ;
07. Associations – Subventions – Exercice 2023 ;
08. Association des Seniors – Remboursement de subvention – Dépenses réelles ;
09. Exposition de tableaux salle des mariages – Sinistre – Indemnisation d’une victime à titre exceptionnel ;
10. Tremblement de terre en Turquie – Subvention exceptionnelle ;
ACTION SOCIALE
11. CCAS – Refacturation de charges – Convention – Avenant n°2 ;
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
12. Activités péri et extrascolaires – Tarification ;
URBANISME – FONCIER – COMMERCES
13. Aménagement du territoire - La Fabrique des Quartiers – Prise de participation au capital social ;
14. Lutte contre l’habitat indigne et amélioration de l’habitat – Amelio+ - Prime communale ;
15. Lutte contre l’habitat indigne – Loi ALUR - Convention ;
16. Ligue Protectrice des Oiseaux – Convention « ville refuge » ;
17. SIVU – Projet de fourrière animale intercommunale ;
18. Dénomination de voie publique – ZAC de la Viscourt ;
PATRIMOINE- BÂTIMENTS
19. Travaux de rénovation des sanitaires de l’école Maria Montessori – Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local – Demande de subvention ;
FINANCES - MARCHES PUBLICS
20. Budget annexe Cinéma – Compte de Gestion – Exercice 2022 ;
21. Budget annexe Cinéma – Compte Administratif – Exercice 2022 ;
22. Budget annexe Cinéma – Budget Primitif – Exercice 2023 ;
23. Budget annexe Port de Plaisance - Compte de Gestion – Exercice 2022 ;
24. Budget annexe Port de Plaisance - Compte Administratif – Exercice 2022 ;
25. Budget annexe Port de Plaisance - Budget Primitif – Exercice 2023 ;
26. Budget Principal – Compte de Gestion – Exercice 2022 ;
27. Budget Principal – Bilan des cessions et acquisitions – Exercice 2022 ;
28. Budget Principal – Compte Administratif – Exercice 2022 ;
29. Budget Principal – Affectation des résultats 2022 – Exercice 2023 ;
30. Budget Principal – Taux des taxes directes locales – Exercice 2023 ;
31. Budget Principal – Subventions aux budgets annexes et CCAS ;
32. Budget Principal – Reprise de la provision pour risque juridique ;
33. Budget Principal – Constitution d’une provision pour créances douteuses ;
34. Budget Principal – APCP – Modifications ;
35. Budget Principal – Budget Primitif – Exercice 2023 ;
