Conseils municipaux
Conseil Municipal du 27 septembre 2022 : consultation des délibérations de la séance
Conseil Municipal du 27 septembre 2022
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 14 décembre 2021 et 28 juin 2022 ;
• Installation de deux nouveaux Conseillers Municipaux ;
• Temps d’échange et d’information sur les conséquences financières de la conjoncture liée à l’inflation et à l’augmentation des fluides.
ADMINISTRATION GENERALE
01 Commission Municipale – Installation de deux nouveaux Conseillers Municipaux ;
02 Etat-civil – Cimetière – Règlement ;
RESSOURCES HUMAINES
03 Personnel municipal – Tableau des effectifs budgétaires – Créations et suppressions de postes ;
FINANCES/MARCHES PUBLICS
04 Budget principal – Utilisation du chapitre des dépenses imprévues ;
05 Budget annexe du Port de Plaisance – Décision Modificative n°1- Exercice 2022 ;
06 Budget annexe du Port de Plaisance – Admissions en non-valeur ;
07 Dématérialisation – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Convention – Avenant n°1 ;
08 Établissements d’Accueil de Jeunes Enfants - Réservation de places - Lancement d’un marché ;
ASSOCIATIONS/RELATIONS INTERNATIONALES
09 Association ELANS – Échanges Internationaux – Subvention exceptionnelle ;
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
10 Ecoles privées sous contrat d’association – Forfait communal – Convention ;
11 Collège d’enseignement secondaire prive du Sacré-Cœur - Convention relative à la restauration scolaire – Année scolaire 2022/2023 ; 12 Re-dénomination d’un tronçon de voie publique – Dénomination de voie privée ;
13 Plan Local de l’Habitat – Avis des communes ;
14 Plan Local d’Urbanisme 3 version 1 – Révision ;
15 Schéma Directeur des Infrastructures de Transport – Bilan de concertation ;
16 Développement économique – Fonds de concours ;
17 Commerce local – Ouvertures dominicales – Exercice 2023 ;
18 Infrastructures municipales et éclairage public et sportif – Demande de subvention.
