Conseils municipaux

1-    Ressources Humaines – Apprentissage - Évolution des modalités d’accueil des apprenti(e)s au sein de la Direction Enfance/Famille ;

2-    Ressources Humaines – Tableau des effectifs budgétaire – Créations/suppressions de postes ;

3-    Nomination d’un Conseiller Municipal Délégué - Indemnités des élu(e)s – Fixation ;

4-    Nomination d’un Conseiller Municipal Délégué - Indemnités des élu(e)s -  Majoration ;

5-    Indemnités des élu(e)s – Remise gracieuse ;

6-    Budget Principal – Admissions de créances en non valeurs et en créances éteintes – Reprise de provision pour créances douteuses ;

7-    Budget Principal et Budgets Annexes – Référentiel budgétaire M57 – Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 ;

8-    Budget Principal et Budgets Annexes – Référentiel budgétaire M57 – Règlement budgétaire et financier ;

9-    Budget Principal et Budgets Annexes – Référentiel budgétaire M57 – Modalités d’amortissement des immobilisations ;

10-    Prise en charge du transport des lycéen(ne)s, étudiant(e)s et apprenti(e)s – Reconduction du dispositif pour l’année scolaire 2023/2024 ;

11-    Petite enfance – Référent(e) Santé et Accueil inclusif vacataire ;

12-    Contrat Enfance/Jeunesse - C.A.F du Nord  - Convention Territoriale Globale ;

13-    Médiathèque – Règlement intérieur ;

14-    Malys boutique – Subvention exceptionnelle – Exercice 2023 ;

15-    La Schola – Tarification  – Modifications – Année scolaire 2023/2024 ;

16-    Les amis des orgues – Subventions – exercice 2023 ;

17-    Foulées halluinoises 2023 – Subvention de la M.E.L – Reversement à l’A.H.V.L ;

18-    Plan de Mobilité  – Accueil de trottinettes et vélos à assistance électrique – Fixation d’une redevance d’occupation du domaine public ;

19-    Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Modalités d’application - Tarification.
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