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Conseils municipaux

Conseil Municipal du 26 mars 2024

Conseil Municipal du 26 mars 2024

Description

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;

ADMINISTRATION GENERALE

1-    Commissions Municipales – Organisation – Actualisation ;

RESSOURCES HUMAINES
2-    Elus – Droit à la formation ;
3-    Personnel municipal – Tableau des Effectifs Budgétaires – Créations de postes ;
4-    Personnel municipal - Indemnité d’Administration et de Technicité – Remise gracieuse ;
5-    Personnel municipal – Recrutement de contractuels – Accroissement temporaire d’activité ;
6-    R.I.F.S.E.E.P – Evolution du dispositif ;

ASSOCIATIONS
7-    Associations – Subventions – Exercice 2024 ;
8-    Chœur de flûtes – Convention de mise à disposition – Exercice 2024 ;

SPORTS
9-    Politique sportive municipale - « Insertion par le sport » « Subvention famille » « Soutien à la pratique sportive » - Reconduction des dispositifs ;

EDUCATION/JEUNESSE/PETITE ENFANCE
10-    Centre Social – Subventions ;
11-    Activités péri et extra scolaires – Tarification – Evolution ;

ACTION SOCIALE
12-    Fourniture d’eau aux familles en situation de précarité – Convention de partenariat avec ILEO ;

CADRE DE VIE – TRAVAUX - COMMERCES
13-    Fonds d’accélération de la transition écologique « Fonds Vert » - Demande de subvention ;
14-    Transition énergétique – Développement de la production d’énergies renouvelables - Zones d’accélération ;
15-    Port fluvial – Dénomination de voies ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS  
16-    Marché de titres restaurant – Groupement de commande ville/C.C.A.S ;
17-    Budget annexe Cinéma – Compte de Gestion – Exercice 2023 ;
18-    Budget annexe Cinéma – Compte Administratif – Exercice 2023 ;
19-    Budget annexe Cinéma – Budget Primitif – Exercice 2024 ;
20-    Budget annexe Port de Plaisance - Compte de Gestion – Exercice 2023 ;
21-    Budget annexe Port de Plaisance - Compte Administratif – Exercice 2023 ;
22-    Budget annexe du Port de Plaisance – Affectation des résultats 2023 – Exercice 2024 ;
23-    Budget annexe Port de Plaisance - Budget Primitif – Exercice 2024 ;
24-    Budget Principal – Compte de Gestion – Exercice 2023 ;
25-    Budget Principal – Bilan des cessions et acquisitions – Exercice 2023 ;
26-    Budget Principal – Compte Administratif – Exercice 2023 ;
27-    Budget Principal – Affectation des résultats 2023 – Exercice 2024 ;
28-    Budget Principal – Taux des taxes directes locales – Exercice 2024 ;
29-    Budget Principal – Subventions aux budgets annexes et CCAS – Exercice 2024 ;
30-    Budget Principal – AP/CP – Modifications ;
31-    Budget Principal – Budget Primitif – Exercice 2024.
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