Conseils municipaux
Conseil Municipal du 24 janvier 2023 Vidéo et consultation des délibérations de la séance
Conseil Municipal du 24 janvier 2023
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Fiche de recensement des marchés publics notifiés en 2022, sur fondement de l’article 107 du décret du 24 février 2016 ;
ADMINISTRATION GENERALE
1. Délégations du Conseil Municipal au Maire – Actualisation ;
RESSOURCES HUMAINES
2. Personnel Municipal – Comité Social Territorial – Désignation des représentants ;
3. Personnel Municipal – Tableau des effectifs budgétaires – Créations et suppressions de postes ;
4. Indemnités de fonction des élus – Fixation/Evolution ;
5. Indemnités des élus – Majoration/Evolution ;
6. Mutualisation du service d’archives municipales avec les villes de Bousbecque, Linselles et Deûlémont - Convention de mise à disposition partielle d’un agent municipal ;
7. Création d’emplois de collaborateurs de cabinet ;
8. Police Municipale – Régime indemnitaire – Evolution ;
SPORTS
9. Associations sportives – Subventions et échéancier – Exercice 2023 ;
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
10. Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant – Tarification ;
URBANISME – FONCIER – COMMERCE
11. ECOWATT – Charte d’engagement ;
12. Marchés de plein vent et fêtes foraines – Rapport d’activités - Exercice 2021 ;
FINANCES - MARCHES PUBLICS
13. Association lianes coopération – Adhésion – Exercice 2023
14. Cimetière – Suppression des taxes funéraires communales ;
15. Rapport d’Orientation Budgétaire – Exercice 2023 ;
