Conseils municipaux

Conseil Municipal du 23 mars 2021

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;

• Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 02 avril 2019 et 17 novembre 2020 ;

COVID19 – MESURES COMMUNALES DE SOUTIEN

1. Commerçants et artisans halluinois – Subvention exceptionnelle – Exercice 2021 ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS

2. Budget annexe Cinéma – Compte de Gestion – Exercice 2020 ;

3. Budget annexe Cinéma – Compte Administratif – Exercice 2020 ;

4. Budget annexe Cinéma – Budget Primitif – Exercice 2021 ;

5. Budget annexe Port de Plaisance – Compte de Gestion – Exercice 2020 ;

6. Budget annexe Port de Plaisance – Compte Administratif – Exercice 2020 ;

7. Budget annexe Port de Plaisance – Budget Primitif – Exercice 2021 ;

8. Budget Principal – Compte de Gestion – Exercice 2020 ;

9. Budget Principal – Compte Administratif – Exercice 2020 ;

10. Budget Principal – Affectation des résultats 2020 – Exercice 2021 ;

11. Budget Principal – Subventions aux budgets annexes – Exercice 2021;

12. Budget Principal – Taux des deux taxes directes locales – Exercice 2021 ;

13. Budget Principal – Budget Primitif – Exercice 2021 ;

14. Régime d’exonération en matière de taxes foncières ;

ADMINISTRATION GENERALE

15. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Délégation du Conseil Municipal au Maire ;

RESSOURCES HUMAINES

16. Personnel Municipal – Création de postes ;

17. Personnel Municipal – RIFSEEP – Rectificatif ;

ASSOCIATIONS/ SPORTS

18. Associations ELANS et HAYAR –  Echanges internationaux - Subvention exceptionnelle – Exercice 2021 ;

19. Associations – Subventions et conventions – Exercice 2021 ;

20. Associations – Subventions – Exercice 2021 ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE

21. Centre Social – Convention d’objectifs et financière ;

22. Centre Social – Subvention – Exercice 2021 ;

23. Petite enfance – Médecin référent ;

PATRIMOINE – BATIMENTS

24. 14 rue des frères Martel – Désaffectation et déclassement ;

25. 14, rue des Frères Martel – Vente ;

26. 18, rue des Frères Martel – Vente ;

LOGEMENT

27. Métropole Européenne de Lille – Convention de prestation de services – Avenant ;

28. Métropole Européenne de Lille – Portail cartographique des logements locatifs sociaux – Convention d’accès ;

FONDS DE SOUTIEN

29. Métropole Européenne de Lille  – Fonds de soutien aux équipements sportifs – Réfection des tribunes de la salle Berlioz – Demande de subvention ;

30. Dotation de Soutien à l’Investissement Local  - Installations de chauffage, ventilation et production d’eau chaude sanitaire – Demande de subvention ;

31. Dotation de Soutien à l’Investissement Local  - Réfection de la toiture de l’école Maria Montessori Demande de subvention ;

ENVIRONNEMENT

32. Opération « une naissance – un arbre » ;