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Conseil Municipal du 23 mars 2021

Conseil Municipal du 23 mars 2021

Description

Conseil Municipal du 23 mars 2021

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 02 avril 2019 et 17 novembre 2020 ;


COVID19 – MESURES COMMUNALES DE SOUTIEN
1. Commerçants et artisans halluinois – Subvention exceptionnelle – Exercice 2021 ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS
2. Budget annexe Cinéma – Compte de Gestion – Exercice 2020 ;
3. Budget annexe Cinéma – Compte Administratif – Exercice 2020 ;
4. Budget annexe Cinéma – Budget Primitif – Exercice 2021 ;
5. Budget annexe Port de Plaisance – Compte de Gestion – Exercice 2020 ;
6. Budget annexe Port de Plaisance – Compte Administratif – Exercice 2020 ;
7. Budget annexe Port de Plaisance – Budget Primitif – Exercice 2021 ;
8. Budget Principal – Compte de Gestion – Exercice 2020 ;
9. Budget Principal – Compte Administratif – Exercice 2020 ;
10. Budget Principal – Affectation des résultats 2020 – Exercice 2021 ;
11. Budget Principal – Subventions aux budgets annexes – Exercice 2021;
12. Budget Principal – Taux des deux taxes directes locales – Exercice 2021 ;
13. Budget Principal – Budget Primitif – Exercice 2021 ;
14. Régime d’exonération en matière de taxes foncières ; 

ADMINISTRATION GENERALE
15. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Délégation du Conseil Municipal au Maire ;

RESSOURCES HUMAINES
16. Personnel Municipal – Création de postes ;
17. Personnel Municipal – RIFSEEP – Rectificatif ;

ASSOCIATIONS/ SPORTS
18. Associations ELANS et HAYAR –  Echanges internationaux - Subvention exceptionnelle – Exercice 2021 ;
19. Associations – Subventions et conventions – Exercice 2021 ;
20. Associations – Subventions – Exercice 2021 ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
21. Centre Social – Convention d’objectifs et financière ;
22. Centre Social – Subvention – Exercice 2021 ;
23. Petite enfance – Médecin référent ;

PATRIMOINE – BATIMENTS
24. 14 rue des frères Martel – Désaffectation et déclassement ;
25. 14, rue des Frères Martel – Vente ;
26. 18, rue des Frères Martel – Vente ;

LOGEMENT
27. Métropole Européenne de Lille – Convention de prestation de services – Avenant ;
28. Métropole Européenne de Lille – Portail cartographique des logements locatifs sociaux – Convention d’accès ;

FONDS DE SOUTIEN
29. Métropole Européenne de Lille  – Fonds de soutien aux équipements sportifs – Réfection des tribunes de la salle Berlioz – Demande de subvention ; 
30. Dotation de Soutien à l’Investissement Local  - Installations de chauffage, ventilation et production d’eau chaude sanitaire – Demande de subvention ;
31. Dotation de Soutien à l’Investissement Local  - Réfection de la toiture de l’école Maria Montessori Demande de subvention ;

ENVIRONNEMENT
32. Opération « une naissance – un arbre » ;

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