Conseils municipaux

Conseil municipal du 22 octobre 2019

Description

·Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
·Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
·Approbation des procès-verbaux des 13 novembre, 11 décembre et 21 décembre 2018 ;
·Installation d’un nouveau Conseiller Municipal ;


ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. Commission Municipale - Désignation d’un Conseiller Municipal ;

RESSOURCES HUMAINES :
2. Personnel municipal – Création de postes ;

ASSOCIATIONS
3. Entraide Alimentaire – Convention de mise à disposition de personnel municipal  Exercice 2020 ;
4. Protection civile – Subvention et convention – Exercice 2020 ;
5. Cinéma « Le Familia » - Tarification ;

SPORTS :
6. Dispositif Label Sport – Subventions – Exercice 2019 ;


ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
7. Garderies périscolaires et garderies mercredis récréatifs – Tarification – Année scolaire 2019/2020 – Rectificatif ;
8. Établissements d’accueil du jeune enfant – Tarification ;

URBANISME – FONCIER – COMMERCES
9. Dénomination d’une nouvelle voie ;
10. Commerce local – Ouvertures dominicales ;
11. Plateforme Enjoy MEL – Mutualisation et convention - Avenant ;


FINANCES/MARCHES PUBLICS
12. Budget Primitif – Décision Modificative n°2 - Exercice 2019 ;
13. Accueil et mise en œuvre des classes de découvertes – Marché de services à caractère social ;
14. Restauration municipale des scolaires, des accueils de loisirs et de la petite enfance - Marché de fournitures et de service ;