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Conseils municipaux

Conseil municipal du 21 décembre 2018

13 délibérations à l'ordre du jour.

Description

ORDRE DU JOUR :   ·        

Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ; 


ADMINISTRATION GENERALE

1.  Retrait de délégation d’un adjoint – Application de l’article L-2122-18 du C.G.C.T – Suppression du poste ;  

URBANISME – FONCIER – COMMERCES  

2.  Z.A.C du Front de Lys – Chemin des Près – Désaffectation et Déclassement ;
3.  Z.A.C du Front de Lys - Apport en nature foncier ;
4.  Plan de déplacements de la M.E.L - Aire de covoiturage – Dénomination ;  

INTERCOMMUNALITE  

5.  Projet d’aménagement et de développement durables du PLU de la commune d’Aubers - Débat ;
6.  Projet d’aménagement et de développement durables du PLU de la commune de Bois-Grenier Débat ;
7.  Projet d’aménagement et de développement durables du PLU de la commune de Fromelles  Débat ;
8.  Projet d’aménagement et de développement durables du PLU de la commune de Le Maisnil  Débat ;
9.  Projet d’aménagement et de développement durables du PLU de la commune de Radinghem-en-Weppes – Débat ;
10.Convention de transfert de maitrise d’ouvrage avec la m.e.l - Enfouissement coordonné des réseaux ;
11.Certificats d’Economie d’Energie – Adhésion au dispositif de la M.E.L - Convention ;
12.Transfert des Compétences GEMAPI et SAGE – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge ;  

RAPPORT D’ACTIVITE  

13.Marchés de plein vent et fêtes foraines – Rapport d’activités – Exercice 2017.




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