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Conseils municipaux

Conseil Municipal du 20 février 2024

Conseil Municipal du 20 février 2024

Description

Ordre du jour

•    Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
•    Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;

•    Installation de deux nouveaux Conseillers Municipaux ;

RESSOURCES HUMAINES
1 -    Tableau des Effectifs budgétaires – Actualisation ;
2 -    Tableau des Effectifs Budgétaire – Etat des lieux dans le cadre de l’élaboration du Budget Primitif.
3 -    RIFSEEP – Actualisation du répertoire des métiers ;
https://www.calameo.com/read/007326609ae8b0b0f05cb

ASSOCIATIONS
4 -    Associations – Subventions (+23 000€) et conventions – Exercice 2024 ;
https://www.calameo.com/read/007326609afd5ab366f75

5 -    Associations – Subventions ;

SPORTS
6 -    Associations sportives – Subventions et échéancier – Exercice 2024 ;

PETITE ENFANCE
7 -    Coopération intercommunale ;

CADRE DE VIE – TRAVAUX - COMMERCES
8 -    Mutualisation du marché propreté – Avenant ;
9 -    68, rue de Lille – Désaffectation et déclassement ;

10 -    Chemin du Bois du Duc – Désaffectation et déclassement ;

11 -    Protocole transactionnel – Société les fils de Madame Géraud;

12 -    Découverte et apprentissage de langues étrangères – Recrutement d’un agent vacataire ;


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