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Conseils municipaux

Conseil municipal du 2 juillet 2019

13 délibérations votées

Description

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Approbation des procès-verbaux des 26 juin 2018, 18 septembre 2018 ;


ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – SPORTS :

1. Prise en charge du coût du transport des lycéens – Reconduction du dispositif pour l’année scolaire 2019-2020 ;
2. Activités péri et extra scolaires – Tarification - Année scolaire 2019/2020 ;
3. Activités péri et extra scolaires – Règlements intérieurs - Modifications ;
4. Ecoles privées sous contrat d’association – Forfait communal ;
5. Foulées halluinoises 2019 – Subvention de la M.E.L – Reversement à l’A.H.V.L ;
6. Politique sportive municipale – Dispositifs Label sport, Subvention Famille, Insertion par le sport Reconduction pour l’année 2019/2020 ;


FINANCES/MARCHES PUBLICS:

7. Budget Principal – Décision modificative n°1 – Exercice 2019 ;
8. C.C.A.S  - Refacturation de charges - Convention ;
9. Mission Emploi Lys Tourcoing – Contribution – Exercice 2019 ;

INTERCOMMUNALITÉ :

10. Schéma Directeur des Infrastructures de  Transport (SDIT) - Vallée de la Lys – Vœux communs ;
11. Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)  - Marque-Deûle - Avis du Conseil Municipal ;
12. Métropole Européenne de Lille – Adhésion à la centrale d’achats ;
13. U.S.A.N – Rapport d’activités – Exercice 2018.

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