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Conseil Municipal du 19 octobre 2021: Vidéo et consultation des délibérations de la séance

Conseil Municipal du 19 octobre 2021

Description

ORDRE DU JOUR :
•    Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L2121-15 du C.G.C.T.
•    Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T

DESIGNATIONS

1.    Commissions Municipales – Organisation
2.    Commission d’Appel d’Offres – Election des membres ;
3.    Commission de Délégation de Service Public – Election des membres ;
4.    Commission Consultative des Services Publics Locaux - Election des membres ;
5.    Comité Technique – Election des membres ;
6.    Maison de retraite d’Halluin - Conseil d’administration – Désignation des délégués ;
7.    Maison de retraite d’Halluin - Conseil de vie sociale – Désignation d’un représentant ;
8.    Résidence autonomie du Val de Lys – Conseil de vie sociale - Désignation d’un représentant ;
9.    Centre Hospitalier de Tourcoing – Conseil de surveillance – Désignation d’un représentant ;
10.    Correspondant Sécurité Routière – Désignation d’un représentant ;
11.    Correspondant Sécurité et Défense militaire – Désignation d’un représentant ;
12.    Marchés de plein vent et fêtes foraines – Commission de coordination – Désignation ;
13.    S.E.M ville renouvelée – Conseil d’Administration et Assemblée Générale – Désignation d’un représentant ;
14.    Commission Communale des Impôts Directs – Désignation ;
15.    Mission Emploi Lys Tourcoing – Désignation des représentants ;
16.    Maison des Jeunes et de la Culture/Centre Social – Conseil d’Administration – Désignation des délégués ;
17.    Lycée Professionnel Saint Exupéry – Conseil d’Administration – Désignation des représentants ;
18.    Collège Lily Keller Rosenberg – Conseil d’Administration – Désignation des représentants ;
19.    Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique – Désignation d’un représentant ;
20.    Conseil des écoles maternelles et élémentaires – Désignation des représentants ;
21.    Association de Gestion de l’EPI – Désignation des représentants ;
22.    Association des Seniors – Désignation des délégués ;
23.    Harmonie Municipale – Désignation d’un délégué ;
24.    Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Désignation des représentants ;
25.    Centre de Valorisation Energétique – Comité de Suivi de Site – Désignation des représentants ;
26.    Galloo France – Comité de Suivi de Site – Désignation des représentants ;
27.    Agence d’Ingénierie Départementale – Désignation des représentants ;

ADMINISTRATION GENERALE
28.    Règlement intérieur ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS
29.    Travaux de réhabilitation du complexe sportif Berlioz – Marché – Rejet des pénalités de retard ;

RESSOURCES HUMAINES
30.    Personnel municipal - Prime de Fin d’année – Régularisation exercices 2017-2018-2019 ;
31.    Personnel municipal – Tableau des effectifs budgétaires – Politique de gestion des ressources humaines ;

PATRIMOINE - BATIMENTS
32.    31, cité du vieux moulin (Papillons Blancs) – Désaffectation et déclassement ;
33.    31, cité du vieux moulin (Papillons Blancs) – Vente ;
34.    8-14, rue de l’Abbé Bonpain (ancienne caserne) – Désaffectation et déclassement ;
35.    32, rue des Frères Martel – Vente lots 3 et 4.







































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