Conseils municipaux
Conseil Municipal du 16 novembre 2021 : Vidéo et consultation des délibérations de la séance
Conseil Municipal du 16 novembre 2021
Description
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
ADMINISTRATION GENERALE
1.
Mandat
spécial – Remboursement de frais ;
2.
Commission
Consultative des Services Publics Locaux – Délégation du Conseil Municipal au
Maire ;
RESSOURCES HUMAINES
3. Personnel municipal – Commerce – Création d’un poste de manager commerces ;
4.
Budget annexe Cinéma – Décision modificative n°1 – Exercice
2021 ;
5.
Budget annexe Cimetière – Compte de gestion – Exercice
2020 ;
6.
Budget
Principal – Décision modificative n°2 – Exercice 2021 ;
7.
Budget
Principal – Autorisation de Programmes/Crédits de paiement – Exercice
2021 ;
8.
Budget
Principal – Admissions en non-valeur – Exercice 2021 ;
9.
Budget
Principal – Étalement des charges – Exercice 2021 ;
SPORTS
10.
Subvention
Famille - Versement aux associations sportives – Saison 2021/2022;
11.
Insertion
par le Sport - Versement aux associations sportives – Saison 2021/2022 ;
12.
Associations
sportives - Subventions – Solde – Exercice 2021 ;
13.
Associations
sportives –Subvention exceptionnelle – Exercice 2021 ;
14.
UH
Gym - Convention de mise à
disposition d’un salarié ;
CULTURE/ ASSOCIATIONS
15.
Entraide
alimentaire – Convention de mise à disposition de personnel municipal ;
URBANISME – FONCIER – COMMERCES
16.
Commerce
Local – Ouvertures dominicales – Exercice 2022 ;
17.
Marché
de plein vent et fêtes foraines – Fusion/absorption ;
