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conseil municipal du 16 février 2021

conseil municipal 16 février 2021

Description

Conseil Municipal du Mardi 16 février 2021

Mardi 16 février 2021 - 19h00 - Espaces Services Publics - Salle Henri Leveugle

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Fiche de recensements des marchés publics notifiés en 2020 sur fondement de l’article 107 du décret du 25 février 2016 ;
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2020 ;


COVID19 – MESURES COMMUNALES DE SOUTIEN
1. Restaurant de la ferme du Mont Saint Jean – Remise gracieuse de loyers ;
2. Commerçants et artisans Halluinois – Subvention exceptionnelle –Exercice 2021 ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS
3. Rapport d’orientation budgétaire – Exercice 2021 ;
4. Exploitation des installations de chauffage et d’eau chaude sanitaire des bâtiments municipaux – Lancement d’appel d’offres ouvert - Groupement de commande avec le C.C.A.S ;
5. Location de bâtiments modulaires – Lancement d’appel d’offres ouvert ;
6. Fourniture de carburant et prestations associées – Lancement d’appel d’offres ouvert – Groupement de commande avec le CCAS ;

RESSOURCES HUMAINES
7. Personnel Municipal – Tableau des effectifs – Actualisation ;
8. Personnel Municipal – Assurance statutaire – Adhésion ;
9. Police Municipale – Création de postes ;
10. Police Municipale – Mise à disposition de chiens de travail ;

SPORTS
11. Associations sportives – Subventions et échéancier – Exercice 2021 ;
12. H.V.M – Avance sur subvention dite de « Haut Niveau » – Exercice 2021 ;
13. Piscine municipale « Philippe CROIZON » - Règlement intérieur – Modification ;

ASSOCIATIONS/CULTURE
14. Association de gestion de l’EPI – Avance sur subvention – Exercice 2021 ; 
15. Subvention ENEDIS – Reversement à l’association « Le Chariot » – Exercice 2021 ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
16. Restauration municipale des scolaires, des accueils de loisirs et de la petite enfance  – Marché de fournitures et de services ;
17. Permis de conduire citoyen – Modalités de paiement – Modification ;

URBANISME – FONCIER – COMMERCES
18. Lotissement rue de Lille  – Dénomination de rue ;
19. Marchés de plein vent et fêtes foraines – Droits de place – Actualisation tarifaire ;

ENVIRONNEMENT
20. Zéro déchet – Convention de partenariat avec la ville de Roubaix ;
21. Zéro déchet – Kit naissance ;


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