Conseils municipaux
Conseil Municipal du 16 avril 2019
17 délibérations
Description
Ensemble des délibérations (cliquez sur le lien suivant) :
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
ADMINISTRATION GENERALE :
1. Retrait de délégation d’un adjoint – Application de l’article L-2122-18 du C.G.C.T ;
2. Retrait de délégation d’un adjoint – Application de l’article L-2122-18 du C.G.C.T ;
3. Fixation du nombre d’adjoints ;
4. Election d’un adjoint ;
5. Election d’un adjoint ;
6. Election d’un adjoint ;
7. Election d’un adjoint ;
8. Commissions Municipales - Désignation de conseillers municipaux ;
9. Indemnités des élus ;
10. Ecoles publiques et privées - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal ;
11. Conseil d’Administration du Collège Robert Schuman - Election de représentants du Conseil Municipal ;
12. Association Mission Emploi Lys-Tourcoing - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal ;
13. Association de Gestion de l’EPI - Désignation de deux représentants du Conseil Municipal ;
14. Harmonie Municipale - Désignation d’un délégué du Conseil Municipal ;
15. Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés - Désignation d’un correspondant du Conseil Municipal ;
16. Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges - Désignation de représentants du Conseil Municipal ;
17. Maison des Jeunes et de la Culture Centre Social - Désignation d’un délégué du Conseil Municipal et d’un commissaire aux comptes.
