Conseils municipaux
Conseil Municipal du 14 ocrobre 2025
Conseil Municipal du 14 ocrobre 2025
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Approbation du procès-verbal des Conseils Municipaux des 08 octobre 2024, 04 février 2025, 25 mars 2025 et 1er juillet 2025 ;
ADMINISTRATION GENERALE/ JURIDIQUE
1 Fixation du nombre d’Adjoints ;
2 Indemnités des élus – Fixation – Évolution ;
3 Indemnités des élus – Majoration – Évolution ;
4 Commissions municipales – Actualisation ;
RESSOURCES HUMAINES
5 Personnel municipal - Tableau des Effectifs Budgétaires (T.E.B) – Créations/suppressions de postes ;
6 Archives municipales – Mutualisation et mise à disposition de personnel municipal – Convention 2026/2029 ;
7 Classes de découverte – Indemnités des personnels ;
8 Aprentissage de l’anglais – Création d’un poste d’enseignant vacataire ;
9 Soutien à la réserve opérationnelle – Convention ;
10 Commissions de sécurité des bâtiments – Recours à vacations ;ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
11 Dispositif « Coup de pouce » – Convention de partenariat - Renouvellement ;
12 Entraide Alimentaire - Convention de mise à disposition de personnel municipal ;
13 Protection Civile - Convention de partenariat et subvention ;
14 Association Chantant Scène - Convention de mise à disposition de locaux et partenariat ;
15 Association Le Chariot d’Arts – Convention de mise à disposition ;
CADRE DE VIE – URBANISME - FONCIER – COMMERCES
16 L.M.H – Rétrocession d’espaces publics à la ville d’Halluin - Résidence Brel Ferré ;
17 Commerce local – Ouvertures dominicales – Exercice 2026 ;
18 Marchés de plein vent et fêtes foraines – Rapport d’activités – Exercice 2024 ;
19 OVIALA – Autorisation environnementale ;
PATRIMOINE- BATIMENTS
20 Lutte contre l’habitat indigne – Convention de prestation de services avec la Métropole Européenne de Lille ;
21 Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Transfert du Golf Lille Métropole - Approbation du rapport ;
22 Réhabilitation et extension du groupe scolaire Anne Frank/Jean Moulin – Marché – Abandon des pénalités de retard ;
23 Rénovation de la salle des mariages – Marché Lot 7 Électricité – Abandon des pénalités de retards ;
24 Budget Principal – Décision modificative n°1 – Exercice 2025 ;
25 Budget annexe Cinéma – Décision modificative n°1 – Exercice 2025 ;
26 Budget Principal – Admission de créances en non-valeurs et en créances éteintes.
27 Budget Principal - Dépenses d'investissement - Ouverture anticipée des crédits - Exercice 2026https://www.calameo.com/read/00732660988bc354e57a5
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Conseiller(e)s et Cher(e)s Collègues, l’expression de ma considération distinguée.
