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Conseils municipaux

Conseil Municipal du 14 ocrobre 2025

Conseil Municipal du 14 ocrobre 2025

Description

ORDRE DU JOUR :


•    Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
•    Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
•    Approbation du procès-verbal des Conseils Municipaux des 08 octobre 2024, 04 février 2025, 25 mars 2025 et 1er juillet 2025 ;


ADMINISTRATION GENERALE/ JURIDIQUE
1    Fixation du nombre d’Adjoints ;
2    Indemnités des élus – Fixation – Évolution ;
3    Indemnités des élus – Majoration – Évolution ;
4    Commissions municipales – Actualisation ;

RESSOURCES HUMAINES
5    Personnel municipal - Tableau des Effectifs Budgétaires (T.E.B) – Créations/suppressions de postes ;
6    Archives municipales – Mutualisation et mise à disposition de personnel municipal – Convention 2026/2029 ;
7    Classes de découverte – Indemnités des personnels ;
8    Aprentissage de l’anglais – Création d’un poste d’enseignant vacataire ;
9    Soutien à la réserve opérationnelle – Convention ;
10    Commissions de sécurité des bâtiments – Recours à vacations ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
11    Dispositif « Coup de pouce » – Convention de partenariat - Renouvellement ;

CULTURE – ASSOCIATIONS
12    Entraide Alimentaire - Convention de mise à disposition de personnel municipal ;
13    Protection Civile - Convention de partenariat et subvention ;
14    Association Chantant Scène - Convention de mise à disposition de locaux et partenariat ;
15    Association Le Chariot d’Arts – Convention de mise à disposition ;

CADRE DE VIE – URBANISME - FONCIER – COMMERCES
16    L.M.H – Rétrocession d’espaces publics à la ville d’Halluin - Résidence Brel Ferré ;
17    Commerce local – Ouvertures dominicales – Exercice 2026 ;
18    Marchés de plein vent et fêtes foraines – Rapport d’activités – Exercice 2024 ;
19    OVIALA – Autorisation environnementale ;

PATRIMOINE- BATIMENTS
20    Lutte contre l’habitat indigne – Convention de prestation de services avec la Métropole Européenne de Lille ;

MARCHES PUBLICS - FINANCES 
21    Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Transfert du Golf Lille Métropole - Approbation du rapport ;
22    Réhabilitation et extension du groupe scolaire Anne Frank/Jean Moulin – Marché – Abandon des pénalités de retard ;
23    Rénovation de la salle des mariages – Marché Lot 7 Électricité – Abandon des pénalités de retards ;
24    Budget Principal – Décision modificative n°1 – Exercice 2025 ;
25    Budget annexe Cinéma – Décision modificative n°1 – Exercice 2025 ;
26    Budget Principal – Admission de créances en non-valeurs et en créances éteintes. 
27     Budget Principal - Dépenses d'investissement - Ouverture anticipée des crédits - Exercice 2026
https://www.calameo.com/read/00732660988bc354e57a5

Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Conseiller(e)s et Cher(e)s Collègues, l’expression de ma considération distinguée.

















































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