Conseils municipaux
Conseil Municipal du 14 décembre 2021 :Vidéo et consultation des délibérations de la séance
Conseil Municipal du 14 décembre 2021
Description
ORDRE DU JOUR : ·
Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;·
Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
ADMINISTRATION GENERALE
1. Règlement intérieur – amendements ;
FINANCES/MARCHES PUBLICS
2. Services locaux municipaux – Tarification – Exercice 2022 ;
3. Budget principal – Autorisation d’engager, liquider et mandater ;
4. Prestation d’entretien des espaces verts – Lancement d’appel d’offre ouvert ;
RESSOURCES HUMAINES
5. Personnel Municipal – Mise en œuvre de la loi sur les 1607 h ;
6. Personnel Municipal - Egalité professionnelle Femmes/Hommes ;
7. Personnel Municipal – Tableau des effectifs budgétaires – Créations/Suppressions de postes ; 8. Vidéoprotection - Utilisation partagée des infrastructures de la MEL - Convention cadre ;
9. Fourrière pour animaux errants – SIVU – Adhésion ;
10. Fourrière automobile – Choix du délégataire ;
SPORTS
11. H.V.M et V.C.M.H – Subvention dite de « Haut niveau » - Exercice 2022 ;
12. Associations sportives – Subventions d’aide à la reprise ;
CULTURE/ASSOCIATIONS
13. Protection Civile – Subvention et convention –Exercice 2022 ;
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
14. Centre Social – Convention de mise à disposition de personnel municipal – Exercice 2022 ;
15. Classes de découverte – Tarification – Année scolaire 2022/2023 ;
PATRIMOINE – BATIMENTS
16. Friche industrielle Sion – Nouveau lotissement – Dénomination ;
17. 8-14, rue de l’abbé Bonpain – Vente ;
URBANISME – FONCIER – COMMERCES
18. Marché de plein vent et fêtes foraines – Délégation de Service Public – Choix du mode de gestion ;
https://www.calameo.com/read/0073266098786cf06374019. Marchés de plein vent et fêtes foraines – Rapport d’activité – Exercice 2020 ;
20. Autorisation d’urbanisme – Schéma de mutualisation 2021-2026 – Convention avec la MEL ;
21. PADD du PLU de la M.E.L – Débat d’orientations générales ;
22. Parc du Mont du Ferrain – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage – M.E.L ;
INTERCOMMUNALITE
23. Kluite Put – Création d’un verger et plantation de haies – Convention avec la M.E.L.
https://www.calameo.com/read/00732660955c455d136cbhttps://www.calameo.com/read/0073266094301f624962c