Conseils municipaux
Conseil Municipal du 13 décembre 2022 : vidéo et consultation des délibérations de la séance
Conseil Municipal du 13 décembre 2022
Description
Vidéo Youtube : https://youtu.be/xs4q0ff75o0
Ordre du jour
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
FINANCES - MARCHES PUBLICS
01 Services publics locaux– Tarification – Exercice 2023 ;
RESSOURCES HUMAINES
02 Personnel Municipal – Médecine préventive – Adhésion aux services du Centre de Gestion du Nord ;
03 Personnel Municipal – Tableau des effectifs budgétaires – Créations et suppressions de postes ;
SPORTS – CULTURE - ASSOCIATIONS
04 Associations sportives – Subvention exceptionnelle – Exercice 2022 ;
05 HVM et VCMH – Avance sur subvention dite de haut niveau – Exercice 2023 ;
06 Coach Boxe – Entrainement professionnel des policiers municipaux – Convention de partenariat ;
07 Harmonie municipale – Subvention – Exercice 2022 ;
08 Protection Civile – Subvention et convention – Exercice 2023 ;
09 Exposition de tableaux salle des mariages – Sinistre – Indemnisation d’une victime à titre exceptionnel ;
10 Banquet des séniors – Préjudice matériel – Dédommagement d’une victime à titre exceptionnel ;
ACTION SOCIALE
11 Accessibilité aux personnes handicapées – Commission communale – Création ;
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
12 Centre social – Mise à disposition de personnel municipal – Convention – Exercice 2023 ;
URBANISME – FONCIER – COMMERCES
13 Friche industrielle Sion – Désaffectation et déclassement ;
