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Conseils municipaux

Conseil municipal du 11 février 2020

12 délibérations

Description

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Fiche de recensements des marchés publics notifiés en 2019 sur fondement de l’article 107 du décret du 25 février 2016 ;
• Approbation du procès-verbal des Conseils Municipaux des 26 février, 02 avril, 16 avril et 02 juillet 2019 ;

RESSOURCES HUMAINES
1. Assurance statutaire du Personnel Municipal – Adhésion au groupement de commande du Centre de Gestion du Nord ; SPORTS
2. Associations sportives – Subventions et échéancier – Exercice 2020 ;
3. O.H.S – Convention d’objectifs ;

ASSOCIATIONS/CULTURE
4. Association de gestion de l’EPI – Avance sur Subvention – Exercice 2020 ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
5. MJC Centre social – Subventions et convention – Exercice 2020 ;

URBANISME – FONCIER – COMMERCES
6. Certificats d’économie d’énergie – Convention d’adhésion au dispositif métropolitain - Avenant ;
7. Aménagement de la place de l’Abbé Coulon – Effacement de réseaux aériens – Signature d’une convention de transfert de maitrise d’ouvrage à la Métropole Européenne de Lille ;
8. Travaux de voirie – Sinistre – Indemnisation d’une victime à titre exceptionnel ;

RAPPORTS D’ACTIVITES
9. Métropole Européenne de Lille – Prix et qualité du service public en matière d’eau potable et d’assainissement – Rapport d’activité 2018 ;
10. Métropole Européenne de Lille – Prix et qualité du service public en matière de déchets ménagers Rapport d’activité 2018 ;
11. Métropole Européenne de Lille – Rapport d’activité – Exercice 2018 ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS
12. Rapport d’orientation budgétaire – Exercice 2020.

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