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Conseils municipaux

Conseil municipal du 11 décembre 2018

23 délibérations étaient prévues à l'ordre du jour de ce conseil municipal.

Description

23 délibérations étaient prévues à l'ordre du jour de ce conseil municipal. 11 délibérations ont pu être votées. Suite au vote de la 11ème délibération, plusieurs élus ont quitté la salle. Seuls 16 membres du conseil restaient présents. Le quorum n'étant plus atteint, monsieur le Maire a été contraint de lever la séance.

ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;


FINANCES/MARCHES PUBLIC
1. Budget Principal – Autorisation d’ouverture de crédits – Exercice 2019 ;

RESSOURCES HUMAINES
2. Indemnités de conseil au Receveur Principal ;
3. Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de
l’engagement professionnel – Extension à la filière culturelle ;

SPORTS/CULTURE
4. Insertion par le sport – Subventions – Saison sportive 2018/2019 ;
5. Subvention familles – Versements aux associations sportives – Saison 2018/2019 ;
6. Halluin Volley Métropole et Volley Club Michelet Halluin – Avance sur subvention « Haut Niveau »
- Exercice 2019 ;

ASSOCIATIONS
7. Protection Civile – Subvention et convention – Exercice 2019 ;
8. Entraide Alimentaire – Convention de mise à disposition de personnel municipal – Exercice
2019 ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
9. Crèche familiale – Règlement intérieur – Modifications ;
10. Contrat Enfance Jeunesse avec la C.A.F – Avenant ;

URBANISME – FONCIER – COMMERCES
11. Terrain rue Honoré de Balzac - Désaffectation et déclassement ;
12. Z.A.C du Front de Lys – Chemin des Près – Désaffectation et Déclassement ;
13. Z.A.C du Front de Lys - Apport en nature foncier ;
14. Plan de déplacements de la M.E.L - Aire de covoiturage – Dénomination;

INTERCOMMUNALITÉ
15. Projet d’aménagement et de développement durables du PLU de la commune d’Aubers - Débat
16. Projet d’aménagement et de développement durables du PLU de la commune de Bois-Grenier
Débat ;
17. Projet d’aménagement et de développement durables du PLU de la commune de Fromelles
Débat ;
18. Projet d’aménagement et de développement durables du PLU de la commune de Le Maisnil
Débat ;
19. Projet d’aménagement et de développement durables du PLU de la commune de Radinghemen-
Weppes – Débat ;
20. Convention de transfert de maitrise d’ouvrage avec la M.E.L - Enfouissement coordonné des
réseaux ;
21. Certificats d’Economie d’Energie – Adhésion au dispositif de la M.E.L - Convention ;
22. Transfert des Compétences GEMAPI et SAGE – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation
des Transferts de Charge ;

RAPPORT D’ACTIVITÉ
23. Marchés de plein vent et fêtes foraines – Rapport d’activités – Exercice 2017.

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