Conseils municipaux

•    Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
•    Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
•    Approbation du procès-verbal des Conseils Municipaux des 28 février, 11 avril et 27 juin 2023

ADMINISTRATION GENERALE/ JURIDIQUE
1-    Syndicat Intercommunal à Vocation Unique – Fourrière animale – Désignation des délégué(e)s ;

2-    Maison de retraite d’Halluin – Conseil d’Administration – Désignation des délégué(e)s suppléant(e)s ;

 RESSOURCES HUMAINES
3-    Personnel Municipal – Tableau des effectifs budgétaires – Créations et suppressions de postes ;

4-    Coach Boxe – Entrainement professionnel des policiers municipaux – Convention de partenariat ;

CULTURE – ASSOCIATIONS
5-    LCR Primevères – Convention de Gestion ;

6-    Entraide Alimentaire – Convention de mise à disposition de personnel municipal – Exercice 2024 ;

7-    École d’arts municipale « La Schola » – Règlement général de fonctionnement ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
8-    Livres de lecture et dictionnaires – Dotation aux écoles de la ville ;

TRAVAUX – VOIRIE
9-    Infrastructures municipales et éclairage public et sportif - Fond d’aide de la F.F.F au football amateur - Demande de subvention ;

10-    Infrastructures municipales et éclairage public et sportif – Plan de soutien de la MEL – Demande de subvention ;

CADRE DE VIE – URBANISME - FONCIER – COMMERCES
11-    Commerce local - Ouvertures dominicales – Exercice 2024 ;

12-    Marché de plein vents et fêtes foraines - Délégation de Service Public –  Choix du délégataire ;

13-    Voies Navigables de France - Contrat de concession du Port de Plaisance – Avenant ;

14-    Association pour la conservation et la protection des chemins ruraux - Adhésion ;

15-    Zone d’Aménagement Concerté Auguste Blanqui - Suppression ;

16-    Zone d’Aménagement Concerté de la  Rouge Porte - Suppression ;

17-    Plan Local de l’Habitat – Résidence Seniors – Veille foncière ;
https://www.calameo.com/read/007326609180d8833f12d

PATRIMOINE- BÂTIMENTS
18-    6, rue pasteur – Mise à jour des informations acquéreur ;
https://www.calameo.com/read/00732660920015e544943

MARCHES PUBLICS - FINANCES
19-    Accueil et mise en œuvre des classes de découverte 2024-2027 – Lancement d’appel d’offres ouvert ;

20-    Fourniture d’énergie électrique – Lancement du marché – Mise en place d’un groupement de commande avec le C.C.A.S ;

21-    Mission Emploi Lys Tourcoing – Contribution – Exercice 2023 ;

22-    Budget Principal – Solde de la subvention au Centre Social « l’Essentiel » - Actualisation ;

23-    Budget principal – Admission de créances en non-valeur et en créances éteintes – Reprise de provision pour créances douteuses ;

24-    A.F.T.L – Garantie d’emprunt ;

25-    Budget Principal – Décision Modificative n°1 – Exercice 2023 ;

26-    Budget Principal – APCP – Modifications ;

27-    Budget Principal – Subventions aux budgets annexes – Modifications ;

28-    Budget annexe du Port de Plaisance – Décision Modificative n°1 – Exercice 2023 ;

29-    Budget annexe du Cinéma – Décision Modificative n°1 – Exercice 2023 ;

30-    Services Publics Locaux – Cinéma le Familia –  Tarification -  Année scolaire 2023/2024 ;

31-    Chambre Régionale des Comptes – Rapport d’observations sur la gestion de la SEM Ville Renouvelée.
https://www.calameo.com/read/0073266096649d752aff1