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Conseils municipaux

Conseil municipal du 10 décembre 2019

12 délibérations et 1 question écrite

Description

ORDRE DU JOUR :  

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2019 ;  

RESSOURCES HUMAINES
1. Élections municipales 2020 – Opérations de mise sous pli – Rémunération ;
2. Mutualisation du service d’archives communales avec les villes de Bousbecque, Deûlemont, Linselles et Roncq – Convention de mise à disposition partielle d’un agent municipal ;  

SPORTS/CULTURE
3. Insertion par le sport – Subventions – Saison sportive 2019/2020 ;
4. Subvention famille – Versements aux associations sportives – Saison sportive 2019/2020 ;
5. H.V.M et V.C.M.H – Subventions et avenant aux conventions d’objectifs ;
6. H.V.M et V.C.M.H – Avance sur subvention « Haut Niveau » - Exercice 2020 ; 7. Cercle des Nageurs Halluinois - Échanges Internationaux - Subvention ;  

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
8. Contrat Enfance Jeunesse avec la C.A.F – Renouvellement ;  

FINANCES/MARCHES PUBLICS/JURIDIQUE
9. Services Publics et locaux municipaux – Tarification – Exercice 2020 ;
10. Budget Principal – Ouverture anticipée de crédits – Exercice 2020 ;
11. Aire d’accueil des gens du voyage – Convention intercommunale ;  

RAPPORTS D’ACTIVITÉ
12. Marchés de plein vent et fêtes foraines – Rapport d’activités – Exercice 2018. 

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Question écrite du groupe 100\\\% Halluin.




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