Conseils municipaux
Conseil Municipal du 1 juillet 2025
Conseil Municipal du 1 juillet 2025
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Approbation du procès-verbal des Conseils Municipaux des 17 décembre 2024 et 8 avril 2025
ADMINISTRATION GENERALE/ JURIDIQUE
1- Commissions municipales – Organisation – Actualisation ;
2- Comité Social Territorial (C.S.T) – Election des membres représentant l’administration Actualisation ;
3- Comité de suivi de sites – Centre de Valorisation Energétique (C.V.E) – Désignation de représentants ;
4- Centre Social – Désignations de représentants ;
5- Conseils des écoles maternelles et élémentaires – Désignation des représentants ;
6- Collège Lili Keller Rosenberg – Conseil d’Administration - Désignation des représentants ;
7- L.E.P Saint Exupéry - Conseil d’Administration – Désignation des représentants ;
8- Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (O.G.E.C) - Conseil d’Administration Désignation d’un représentant ;
9- Association des Seniors Halluinois – Désignation des représentants ;
10- Personnes dépourvues de ressources suffisantes - Prise en charge des frais liés aux funérailles – Actualisation ;
RESSOURCES HUMAINES
11- Personnel Municipal – Police Municipale – Indemnités pour travail de nuit, dimanche et jours fériés ;
12- Sapeur-Pompier volontaire agent du service public - Convention de disponibilité ;ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
13- Prise en charge du coût du transport des lycéens, étudiants et apprentis – Reconduction du dispositif pour l’année scolaire 2025/2026 ;
14- Fonds d’innovation pédagogique - Transfert de propriété de matériel – Convention ;https://www.calameo.com/read/007326609355ad04e5fd8
ACTION SOCIALE
15- Lutte contre l’isolement des aînés et des plus fragiles en situation de handicap – Convention de partenariat entre le Département du Nord, la M.D.P.H et la ville d’Halluin ;
SPORTS
16- Foulées Halluinoises 2025 – Subvention de la M.E.L – Reversement à l’A.H.V. L ;
POLICE MUNICIPALE
17- Police Municipale et société KEOLIS Lille ILEVIA - Convention de partenariat ;
18- Personnes en situation d’ivresse publique manifeste – Facturation des frais de prise en charge – Fixation de tarif ;
19- Déchets non spéciaux et spéciaux – Facturation, enlèvement, stockage, nettoyage – Fixation du tarif ;
CULTURE – ASSOCIATIONS
20- Ecole Municipale d’Art « la Schola » - Contrat de location d’instruments de musique - Modifications ;
21- Protection Civile - Subvention Exceptionnelle – Exercice 2025 ;
22- Association « Les Résidents Heureux » - Subvention – Exercice 2025 ;23- Eco-organisme CITEO - Appel à projets sur le tri hors foyer – Convention de partenariat avec la MEL ;
CADRE DE VIE – URBANISME - FONCIER – COMMERCES
24- Plan Local d’Urbanisme – Modification ;
25- Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Hauts de France – Accompagnement et promotion des artisans et entreprises - Convention de partenariat ;
26- Estaminet de la Ferme du Mont Saint Jean – Subvention – Exercice 2025 ;
27- Ancien transformateur rue Hector Berlioz – Désaffectation et déclassement ;
28- Ancien transformateur rue Hector Berlioz – Cession ;
MARCHES PUBLICS - FINANCES
29- Mission Emploi Lys Tourcoing – Contribution – Exercice 2025 ;
30- Association Foncière de Tourcoing et de la Lys – Garantie d’emprunt.Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Conseiller(e)s et Cher(e)s Collègues, l’expression de ma considération distinguée.
