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Conseils municipaux

Conseil Municipal du 1 juillet 2025

Conseil Municipal du 1 juillet 2025

Description

ORDRE DU JOUR :

•    Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
•    Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
•    Approbation du procès-verbal des Conseils Municipaux des 17 décembre 2024 et 8 avril 2025 


ADMINISTRATION GENERALE/ JURIDIQUE

1-    Commissions municipales – Organisation – Actualisation ;
2-    Comité Social Territorial (C.S.T) – Election des membres représentant l’administration Actualisation ;
3-    Comité de suivi de sites – Centre de Valorisation Energétique (C.V.E) – Désignation de représentants ;
4-    Centre Social – Désignations de représentants ;
5-    Conseils des écoles maternelles et élémentaires – Désignation des représentants ;
6-    Collège Lili Keller Rosenberg – Conseil d’Administration - Désignation des représentants ;
7-    L.E.P Saint Exupéry - Conseil d’Administration – Désignation des représentants ;
8-    Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (O.G.E.C) - Conseil d’Administration Désignation d’un représentant ;
9-    Association des Seniors Halluinois – Désignation des représentants ;
10-    Personnes dépourvues de ressources suffisantes - Prise en charge des frais liés aux funérailles – Actualisation ;

RESSOURCES HUMAINES
11-    Personnel Municipal – Police Municipale – Indemnités pour travail de nuit, dimanche et jours fériés ;
12-    Sapeur-Pompier volontaire agent du service public - Convention de disponibilité ;

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
13-    Prise en charge du coût du transport des lycéens, étudiants et apprentis – Reconduction du dispositif pour l’année scolaire 2025/2026 ;
14-    Fonds d’innovation pédagogique - Transfert de propriété de matériel – Convention ;
https://www.calameo.com/read/007326609355ad04e5fd8
ACTION SOCIALE
15-    Lutte contre l’isolement des aînés et des plus fragiles en situation de handicap – Convention de partenariat entre le Département du Nord, la M.D.P.H et la ville d’Halluin ;

SPORTS
16-    Foulées Halluinoises 2025 – Subvention de la M.E.L – Reversement à l’A.H.V. L ;

POLICE MUNICIPALE
17-    Police Municipale et société KEOLIS Lille ILEVIA - Convention de partenariat ;
18-    Personnes en situation d’ivresse publique manifeste – Facturation des frais de prise en charge – Fixation de tarif ;
19-    Déchets non spéciaux et spéciaux – Facturation, enlèvement, stockage, nettoyage – Fixation du tarif ;


CULTURE – ASSOCIATIONS
20-    Ecole Municipale d’Art « la Schola » - Contrat de location d’instruments de musique - Modifications ;
21-    Protection Civile - Subvention Exceptionnelle – Exercice 2025 ;
22-    Association « Les Résidents Heureux » - Subvention – Exercice 2025 ;

TRAVAUX – VOIRIE
23-    Eco-organisme CITEO - Appel à projets sur le tri hors foyer – Convention de partenariat avec la MEL ;

CADRE DE VIE – URBANISME - FONCIER – COMMERCES

24-    Plan Local d’Urbanisme – Modification ;
25-    Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Hauts de France – Accompagnement et promotion des artisans et entreprises - Convention de partenariat ;
26-    Estaminet de la Ferme du Mont Saint Jean – Subvention – Exercice 2025 ;
27-    Ancien transformateur rue Hector Berlioz – Désaffectation et déclassement ;
28-    Ancien transformateur rue Hector Berlioz – Cession ;

MARCHES PUBLICS - FINANCES 
29-    Mission Emploi Lys Tourcoing – Contribution – Exercice 2025 ;
30-    Association Foncière de Tourcoing et de la Lys – Garantie d’emprunt.

Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Conseiller(e)s et Cher(e)s Collègues, l’expression de ma considération distinguée.















































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