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Conseil municipal du mardi 26 juin 2018 (test)

Début du direct à 17h00

Description

ORDRE DU JOUR :              

Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 31 janvier et 28 mars 2017 ;   

FINANCES/MARCHES PUBLICS  
1. Budget principal – Exercice 2018 -  Décision modificative n°1 et modification des AP/CP;
2. Achat de fournitures scolaires et de dictionnaires – Appel d’offres ouvert européen;
3. Mission Emploi Lys Tourcoing – Contribution – Exercice 2018;
4. Réhabilitation du complexe sportif Berlioz et aménagement de l’ancien CTM en salle musculation - Plan de soutien de la M.E.L aux investissements des équipements sportifs – Demande de subvention;
5. Contrat d’entretien éclairage public et illuminations – Prolongation;
6.  Marché de vidéoprotection – Avenant; 

RESSOURCES HUMAINES  
7. Régime indemnitaire – Modalités de versement dans le cadre des absences;
8. Tableau des effectifs – Modifications;
9. Création d’un service de police municipale – Instauration d’un régime indemnitaire pour la filière police municipale; 10. Comité Technique commun entre la ville et le CCAS – Reconduction;  

PRÉVENTION  
11. Verbalisation électronique – Convention;  

SPORTS  
12. Politique sportive municipale – Dispositif Label sport – Modalités de soutien aux associations sportives;
13. Foulées halluinoises 2018 – Subvention de la M.E.L – Reversement à l’A.H.V.L;
14. Politique sportive municipale -  Insertion par le sport et subvention famille;
15. Installations sportives mises à disposition des établissements scolaires du second degré – Conventions;   

ASSOCIATIONS 
16. L.C.R Primevères – Convention de gestion – 2018/2020;
17. Protection Civile – Subvention et convention – Exercice 2018;   

ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE 
18. Prise en charge du coût du transport des lycéens – Reconduction du dispositif pour l’année scolaire 2018-2019;
19. Activités péri et extra scolaires – Tarifs extérieurs – Exercice 2018/2019;
20. Écoles privées sous contrat d’association - Forfait communal;
21. Collège d’enseignement secondaire prive du Sacré-Cœur - Convention relative à la restauration scolaire – Années scolaires 2018/2020;
22. École privée Sainte Marie/Sacré-Cœur -  Convention relative à la restauration scolaire – Années scolaires 2018/2020;
23. Établissements d’accueil du jeune enfant – Règlements intérieurs – Modifications; 

PATRIMOINE – BATIMENTS
24. Parcelles Chemin de Loisel – Cession à la Métropole Européenne de Lille;   

URBANISME – FONCIER  
25. Réseau très haut débit – Implantation d’équipements de communications sur des bâtiments publics – Convention de raccordement avec la société Covage;
26. Projet de Maison intergénérationnelle Amarylis – Dispositions préalables à la mise à disposition d’un terrain;
27. Lutte contre l’habitat indigne et amélioration de l’habitat – Amelio+ - Prime Communale.