En direct
Conseil municipal du 13 novembre 2018
Début du direct à 18h50
Description
ORDRE DU
JOUR :
. Désignation du secrétaire
de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
·Approbation des
procès-verbaux des Conseils Municipaux des 12 décembre 2017 et 13 février 2018 ;
FINANCES/MARCHES
PUBLICS/AFFAIRES JURIDIQUES
1
- Règlement européen de protection des données (RGPD) – Adhésion au service mutualisé de la MEL ;
2 - Budget Principal – Décision modificative n°2
- Exercice 2018 ;
3 - Services locaux municipaux – Tarification – Exercice
2019 ;
4 - Locations de salles et d’équipements
municipaux – Tarification – Exercice 2019 ;
CULTURE
5 - Rythme ma bibliothèque – Convention de
partenariat ;
PATRIMOINE
– FONCIER
6- 32, rue des Frères Martel – Vente des lots 3 et
4 ;
RAPPORTS
D’ACTIVITES
7 – U.S.A.N
- Rapport d’activité 2017 ;
8 – M.E.L – Rapport d’activité 2017.