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Conseil municipal du mardi 13 février 2018

Début du direct à 19h00

Description

Ordre du jour :

·
Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;

·
Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;

·
Fiche de recensement des marchés publics notifiés en 2017 de l’article 107 du décret du 25 février 2016;


INTERCOMMUNALITE
1. Euralys Syndicat Intercommunal – Liquidation ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS
2. Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2018 ;
3. Association de gestion de l’EPI – Subvention – Exercice 2018 ;

RESSOURCES HUMAINES

4. Personnel municipal – Prestations d’action sociale à destination des agents municipaux – Revalorisation ;

SPORTS/CULTURE
5. Associations sportives – Subventions et échéancier  - Exercice 2018 ;
6.
Office Halluinois des Sports – Convention d’objectifs annuelle ;

ENSEIGNEMENT/JEUNESSE/PETITE ENFANCE
7. Petite enfance – Tarification – Exercice 2018 ;
8.
Loisirs Equitables Accessibles  – Convention – 2018-2021 ;
9. Collèges Halluinois – Co-financement de projets éducatifs – Parcours culturels –
   Exercice 2018 ;
10.
Classes de découvertes  - Tarification ;

PATRIMOINE/BATIMENTS
11. Subvention de l’État au titre de la dotation de soutien à l’investissement public – Rénovation du complexe sportif BERLIOZ ;

URBANISME/FONCIER/COMMERCES
12. Projet de PLU² - Révision générale du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Avis du Conseil Municipal ;

RAPPORTS D’ACTIVITÉ
13. Métropole Européenne de Lille - Rapport d’activités 2016 ;

MOTION
14. Motion pour la libération de Monsieur Salah HAMOURI, Avocat Franco-Palestinien.