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Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 1er décembre 2015

Trente-cinq délibérations ont été traitées dont le budget supplémentaire 2015 et les tarifs des services publics municipaux pour l'année 2016

Description

Ensemble des délibérations (cliquez sur le lien suivant) :



Ordre du jour :
  1. Salle du Conseil Municipal – Dénomination ;
  2. Euralys – Modification des statuts ;
  3. Budget 2015 - Admissions en non-valeur ;
  4. Budget 2016 – Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement au Budget Général ;
  5. Budget 2015 - Budget Supplémentaire ;
  6. Budget 2016 – Création d’un budget annexe « Cinéma » ;
  7. Budget 2016 – Création d’un budget annexe «  Port de Plaisance » ;
  8. Services publics municipaux – Tarification 2016 ;
  9. Mandats spéciaux – Remboursement de frais ;
  10. Réhabilitation  de la Piscine municipale « Philippe Croizon » – Lot 03 couverture – Régularisation ;
  11. Fourniture d’énergie électrique – Lancement d’appel d’offres ouvert européen – Complément ;
  12. Prestations d’action sociale à destination des agents municipaux – Revalorisation année 2015 ;
  13. Recensement de la population - Rémunération des agents recenseurs ;
  14. Tableau des effectifs – Suppression d’un poste de D.G.A ;
  15. Tableau des effectifs – Création d’un poste de D.S.T ;
  16. Contrat d’association avec les établissements d’enseignement privé – Mise à disposition de personnel ;
  17. Associations sportives – Solde des subventions –2014/2015 ;
  18. Subventions aux associations sportives – Modalités d’attribution ;
  19. Volley Club Michelet – Avance sur subvention 2016 ;
  20. Triathlon – Subvention exceptionnelle « Bike and Run » - Exercice 2015 ;
  21. Subventions aux associations - Exercice 2015 - Compléments ;
  22. Contrat Enfance Jeunesse 2015/2018 – Convention d’objectifs et de financement ;
  23. ALSH 2015 – Partenariat avec la MJC/CS – Attribution de subventions – Vacances d’été 2015 ;
  24. Exploitation des marchés de plein vent et fêtes foraines – Convention d’affermage de la D.S.P – Choix du concessionnaire ;
  25. Désaffectation  et déclassement de patrimoine – 32, rue des frères Martel ;
  26. Vente de terrains – Rue des frères Martel – Lot 1 ;
  27. Vente de terrains – Rue des frères Martel – Lot 2 ;
  28. Vente de terrains – Rue des frères Martel – Lot 3 ;
  29. Désaffectation et déclassement de patrimoine – 33, rue Hector Berlioz ;
  30. Vente d’immeuble – 33, rue Hector Berlioz ;
  31. Désaffectation et déclassement de patrimoine – Immeubles rue de Saint Quentin à  Vieil Hesdin ;
  32. Vente d’immeubles – Rue de Saint Quentin à Vieil Hesdin ;
  33. Vente de terrains – Chemin des Prés ;
  34. Gestion mutualisée pour les DIA et les ADS entre la MEL et les communes – Mise en place d’une solution logicielle ;
  35. SIMERE – Rapport d’activités et Compte Administratif 2014 ;



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