Conseils municipaux
Conseil Municipal du 20 février 2024
Conseil Municipal du 20 février 2024
Description
Ordre du jour
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Installation de deux nouveaux Conseillers Municipaux ;
RESSOURCES HUMAINES
1 - Tableau des Effectifs budgétaires – Actualisation ;
2 - Tableau des Effectifs Budgétaire – Etat des lieux dans le cadre de l’élaboration du Budget Primitif.
3 - RIFSEEP – Actualisation du répertoire des métiers ;https://www.calameo.com/read/007326609ae8b0b0f05cb
4 - Associations – Subventions (+23 000€) et conventions – Exercice 2024 ;
https://www.calameo.com/read/007326609afd5ab366f756 - Associations sportives – Subventions et échéancier – Exercice 2024 ;
PETITE ENFANCE
7 - Coopération intercommunale ;
8 - Mutualisation du marché propreté – Avenant ;
9 - 68, rue de Lille – Désaffectation et déclassement ;
10 - Chemin du Bois du Duc – Désaffectation et déclassement ;
11 - Protocole transactionnel – Société les fils de Madame Géraud;
12 - Découverte et apprentissage de langues étrangères – Recrutement d’un agent vacataire ;
