Conseils municipaux
Conseil Municipal du 12 décembre 2023
Conseil Municipal du 12 décembre 2023
Description
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Installation d’un nouveau Conseiller Municipal – Monsieur Jacques NOWAK suite au départ de Madame Florence RIGAUX ;
ADMINISTRATION GENERALE
01- Commissions municipales – Organisation ;
02- Subvention et indemnisation F.I.H.F.P – Maintien dans l’emploi ;
03- RIFSEEP – Refonte et modernisation du Régime Indemnitaire ;
04- Personnel Municipal – Tableau des effectifs budgétaires – Créations et suppressions de postes ;
05- Egalité professionnelle Femmes – Hommes – Données sociales de la collectivité ;
06- Rapport Social Unique – Données sociales de la collectivité ;
07- Indemnités des élu(e)s – Fixation ;
08- Indemnités des élu(e)s – Majoration ;
09- Mandats spéciaux – Remboursement de frais ; https://www.calameo.com/read/007326609750192ace2ce
CULTURE – ASSOCIATIONS
10- Auto Retro Halluin – Subvention exceptionnelle – Exercice 2023 ;
11- Protection civile – Subvention et Convention – Exercice 2024 ; 12- Insertion par le sport – Versement aux associations sportives – Saison 2023/2024 ;
13- Subvention Famille – Versement aux associations sportives – Saison 2023/2024 ;
14- Associations sportives – Subventions exceptionnelles – Exercice 2023 ;
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
15- Forfait communal– Calcul des fluides – Avenant – Exercices 2024/2027 ;
16- Écoles privées sous contrat et collège d’enseignement secondaire privé du Sacré-Cœur – Convention relative à la restauration scolaire – Exercices 2024 à 2027 ;
17- Centre social « l’Essentiel » - Mise à disposition de personnel municipal – Exercice 2024 ;
18- Activités péri et extrascolaires – Facturation des frais de transport ;
19- Coopération intercommunale en matière scolaire – Convention ;
20- Environnement Numérique de Travail – Transfert de compétences ;
21- Servitude de passage – 74 avenue Marcel Vyncke ;
22- Installation d’une antenne relais – Stade Hildevert-Wancquet ;
23- Commerce local – Soutien à l’Association des Commerçants et Artisans Halluinois – Diffusion de clips promotionnels au Familia ;
24- 12 Carrière Dervaux – Servitude de tréfond ;
25- Site Bodez – Dénomination de voies ;
26- Collecte des déchets – Développement des points d’apport volontaire enterrés ; https://www.calameo.com/read/0073266098122bafd9671
MARCHES PUBLICS - FINANCES
27- Services publics locaux – Tarification – Exercice 2024 ;
28- Budget principal – Dépenses d’investissement – Ouverture anticipée des crédits pour 2024 ;
29- Personnel Municipal - Attribution de cartes cadeaux – Fêtes de fin d’année ; https://www.calameo.com/read/007326609f3a0829baee9
RAPPORTS D’ACTIVITES
30- Marchés de plein vent et fêtes foraines – Rapport d’activités – Exercice 2022.
https://www.calameo.com/read/0073266092f53885c9f14
