Conseils municipaux

• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;

• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;

• Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 08 novembre, 13 décembre 2022 et 24 janvier 2023 ;

01- Personnel Municipal -  Cadre des attributions de logements, véhicules, téléphones portables, ordinateurs portables et prise de repas ;

02- Personnel municipal – Attribution de cartes cadeaux – Noël 2022 ;

03- Indemnités des élus – Fixation – Amendements ;

04- Indemnités des élus – Majoration – Amendements ;

05- Matériels et véhicules réformés – Vente aux enchères du Domaine ; 

06- Cinéma le Familia – Titres de paiement – Modification de la date de validité ;

07- Politique sportive municipale – Insertion par le sport – Soutien à la pratique sportive ;

08- Politique sportive municipale – Subvention famille – Modalités de soutien aux associations sportives ;

09- Centre social « l’Essentiel » - Subvention ;

10- Stages d’été – Ateliers thématiques – Règlement de fonctionnement ;

11- Stages d’été – Ateliers thématiques – Tarifs ;

12- Marché propreté – Groupement de commandes avec les villes de Linselles et Wervicq sud ;

13- Le Petit seau Rouge – Mise à disposition de parcelles – Création d’un jardin écolo-thérapeutique ;

14- Aménagement du territoire - PLU3 – Avis du Conseil Municipal ;

15- 488 route de Linselles – Désaffectation et déclassement ;

16- 488, route de Linselles – Vente ;

17- Médiathèque A.DESMEDT - Soutien à la fondation "Les Petits Stylos" Bamako Mali - Don de livres

18 - Frais de représentation du Maire d'Halluin et attribution d'une carte bancaire